Histoire du droit : le droit sous l'ancien régime

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  • Publié le : 9 décembre 2010
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Histoire du droit TD 8

Intro :

Redécouverte du droit romain (Droit de Justinien, était tombé dans l'oubli, on ne connaissait pas les compilations de Justinien). Cette redécouverte va permettre l'élaboration. Des habitants de Piz auraient trouvé 1135.
Ce renouveau juridique au XIIème XIIIème siècle avec à côté du droit romain, un renouveau du droit canonique avec la rédaction du décret deGratien 1140 – 1150.
Renouveau de la pensée médiévale : favorable à l'affirmation de l'autorité du Roi par renouveau du droit et expansion économique.

De par cet essor, on va pouvoir étudier le pouvoir normatif du Roi.

L'assimilation des rois à l'Empereur :
Au départ de cette évolution, on a au XIIème siècle, l'empereur Germanique (Frédéric Barbe-rousse) considéré comme étant lesuccesseur des empereurs romains. Le père de l'enseignement du droit est Irnerius (1060 – 1130) qui avait comme élève les 4 docteurs bolonais :
– Bulgarius
– Martinius
– Hugo
– Jacobus

A partir des maximes romaines, ils vont fonder le pouvoir absolu et universel de l'Empereur. Ils vont lui reconnaître les prérogatives de faire et de défaire la loi, et ils considèrent que l'Empereur germaniqueest le maître du monde : Dominus Mundi.
Dans les différents royaume, il n'y a pas de supérieur au roi, le roi a les prérogatives données à l'empereur. Les canonistes favorisent cet adage que le roi est empereur en son royaume pour tenter de lutter contre la véemité de l'Empire Germanique.
Les juristes français vont se servir de fondements (exemple : acte pontifical montrant que le roi n'avaitaucun roi supérieur en son royaume).

Le roi dispose donc de ses prérogatives de par le fait que chaque roi est empereur dans son royaume. On utilise les maximes de droit romain pour fonder le pouvoir normatif de faire des lois pour les rois.

Autre fondement :

« Le prince est délié des loi » : « Ce qui plait au roi a force de loi » (Livre de jostice et de plest). Cela permet de mettreen place un absolutisme législatif dans le sens où le prince pourrait éditer des loi contra legem (contre le droit existant).
Si le prince est délié des lois, c'est l'unique source du droit mais il doit quand même se soumettre volontairement à la loi. On va élaborer durant cette période cette idée du prince respectueux des lois. Un prince qui a un pouvoir illimité mais avec un respect de la loifait volontairement par le roi.
Le roi a la possibilité de modifier le droit existant lorsqu'il agit en vertu de sa « certaine science ». Il va prendre une norme qui est contraire aux lois existantes car il a une conviction. C'est en vertu de cette certaine science que le roi va pouvoir légiférer contre le droit existant sans avoir besoin de justifier son action véritablement. (Exemple :Ordonnance de 1303 de Philippe le Bel : « par le conseil de prélat et d'aron, et de certaines sciences... »).

=> pleine puissance à l'autorité du roi par cet accord du droit savant.
Avant qu'il ai conquis le territoire, si le roi de France souhaitais prendre une mesure d'intérêt général, il devait réunir la cours plénière de ses vassaux et que chaque vassal donne son consentement expresse à la mesureproposée par le roi. A partir de ce moment là, cette mesure va s'appliquer sur le territoire du vassal ayant donné son consentement express. (Voir Ordonnance de 1155 TD6, avec l'assentiment des barons autre exemple : « le roi ne peut mettre ban en la terre du baron sans son assentiment »).

Le pouvoir normatif reste limité, dans certains domaines, le roi ne va pas pouvoir légiférer pourl'ensemble du royaume, il va se contenter de légiférer dans le domaine royal (exemple ordonnance de saint Louis 1150 sur le duel judiciaire, il ne pouvait pas faire ça dans l'ensemble du territoire du fait que cela touchait à la noblesse).

Dernière évolution par rapport au conseil du roi : les legis (juristes) : conseil du gouvernement qui va devenir quasiment une obligation (le roi va devoir...
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