Individualisme du code civil

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 6 (1451 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 22 mars 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
L’individualisme du Code Civil
« Ma vraie gloire, ce n’est pas d’avoir gagné cinquante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ». Napoléon Bonaparte.
Le code civil regroupe les lois relatives au droit civil français, c'est-à-dire l’ensemble des règles qui détermine le statut des personnes,celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Le code constitue le statut personnel des citoyens français et de leurs relations.
L’ancien régime depuis des siècles n’avait pas cessé d’évoluer. Tout en conservant des fondements stables, il s’état toujours adopté aux temps nouveaux. Mais au XVIIIe siècle, alors qu’il fallait s’adopter encore, les reformes nécessaires se fontattendre, et même si la volonté réformatrice de LouisXV (1715-1774) et surtout de Louis XVI n’est pas contestable, elle a trop souvent manqué de fermeté ou du moins de constance. A plusieurs reprise l’Etat a paru divisé, et donc impuissant. Une impuissance issue de manque d’un gouvernement stable et déterminé qui peut exister que par des règles déterminées.
L’histoire du Code Civil françaisest très enrichie, Code civil a passé une étape difficile pour être promulguer le 21 mai 1804.
Sous l’Ancien régime chaque contée française avait ses lois propres, inspirées des coutumes locales, ce qui avait pour effet de compliquer les relations et les échanges au sein du Royaume.
Le code Civil s’inscrit-t-il dans la continuité d’individualisme ?
Les révolutionnaires n’ont pas seulementéradiqué l’Ancien régime politique et juridique. Au-delà de ces objectifs, atteints dès le début de la Révolution, il y avait une autre ambition : après avoir totalement « libéré » l’individu de ces anciennes attaches communautaires et familiales (I), l’Etat nouveau se donnait pour « régénérer » un Homme nouveau (II)
Une société nouvelle par la Révolution Comme l’avaient souhaité leshommes des lumières, la société nouvelle est essentiellement individualiste. (A) Plus de communautés territoriales, plus de corporation des métiers, plus de groupe intermédiaires : plus rien ne doit désormais s’interposer entre le citoyen et l’Etat : la famille elle-même, suspecte de favoriser la tyrannie domestique, doit être régénérée. (B)
L’individualise : but essentiel de la RévolutionC’est l’aboutissement de la philosophie du siècle. Dès les premiers mois de la Révolution, les corps, communautés et autres groupes organisés n’existent plus : il ne reste plus que des individus « libres », libres mais isolés. Nous avons déjà invoqué l’abolition des anciennes collectivités territoriales, villes et provinces. Mais parmi les diverses entraves dont les réformateurs du XVIII siècleavaient demandé la suppression, il y avait aussi l’organisation traditionnelle des métiers en communautés ou « corporations». Ces corporations étaient incommodes du point de vue économique car elles jouissaient de monopoles et par là entravaient le libre développement de la production. Tout en demandant la suppression des obstacles juridiques qui gênaient la circulation des marchandises, lesphysiocrates avaient donc condamné aussi le système des communautés de métier ; des tentatives de réforme avaient eu lieu sous Louis XVI, à l’instigation de Turgot. C’est cependant l’Assemblé constituante qui devait porter le coup fatal à l’organisation communautaire du travail, d’abord en abolissant les corporations anciennes par les décrets des 5-11 août 1789 et du 17 mars 1791, puis en interdisanttous les groupement professionnels par la loi le Chapelier du 14 juin 1791. D’une façon générale, ni la liberté de réunion ni la liberté d’association ne figurent au rang des droits naturels et imprescriptibles de l’homme » : la déclaration du 26 août 1789 les ignore, et c’est seulement dans la seconde moitié du XIX siècle que ces droits seront enfin reconnus. En attendant, pour l’Etat nouveau,...
tracking img