Cambaceres

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  • Publié le : 1 novembre 2009
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Les projets de Cambacérès et le droit naturel
Cambacérès est un juriste de formation, homme des Lumière et député du département de l’Hérault. Il a participé aux trois premiers projets de Code civil en 1793 - 1794 et 1796. Il s’est très largement inspiré du droit naturel et des principes révolutionnaires.
Le droit naturel ce sont les règles considérées comme conformes à la nature – del’Homme et des choses – et à ce titre elles sont reconnues comme de droit idéal (de tout temps, en tout lieu et pour tous). C’est une exigence humaine qui traverse toute l’histoire de la pensée juridique et conduit les philosophes puis les juristes à rechercher dans l’observation des réalités du monde la justification des règles du droit. Ainsi, elle est le complément indispensable de notre systèmepositiviste. Le droit naturel a triomphé à la Révolution Française avec la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789. Elle reconnait les droits individuels inhérents à chaque homme qui sont à la base de notre droit actuel et des projets de Code civil de Cambacérès.
Cambacérès s’est inspiré des tentatives de codifications de l’Ancien Régime tel que le la rédaction des coutumes parl’ordonnance de Montilz-lès-Tours en 1454, le Code Henri en 1585 et le Code Marillac en 1614. De plus, le Code civil a pour mission d’unifier le droit français et le peuple français. En effet, pendant l’Ancien Régime, la France était séparée en deux grandes régions : le nord de droit coutumier (300 coutumes locales) et le sud de droit écrit inspiré des Codes Justinien. En vertu des nouveaux principesrévolutionnaires tels que la liberté, l’égalité et la Raison, Cambacérès cherche à faire un droit simple et accessible à tout le monde. Néanmoins, les trois projets de code civil de Cambacérès inspiré de la doctrine du droit nature ont tous échoué.
En quoi ces projets traduisent-ils les principes découlant de la doctrine du droit naturel ?
Dans un premier temps, nous verrons en quoi les projetsde Code civil de Cambacérès sont un triomphe du droit naturel (I). Et enfin, dans quelle mesure les desseins de Code de civil de Cambacérès ont été en partie un échec (II).
Les projets de Code civil : le triomphe du droit naturel Les projets de Code civil de Cambacérès ont des fins particuliers (A) et ils sont aussi imprégnés par la doctrine du droit naturel (B)
{text:list-item}Le 5 avril 1790, l’Assemblée nationale décrète qu’il sera fait un Code de loi civil du royaume. La Convention charge le Comité de législation avec Cambacérès comme président de lui présenter un projet de Code civil. Ses travaux durent une dizaine d’années. Selon Vialles, il s’inspire de trois principes dans la rédaction de ses projets. Il veut maintenir une unité complète dans la législationcar la vérité est une et indivisible. Il veut apporter la plus extrême simplicité dans les prescriptions légales parce que peu de lois suffisent aux hommes honnêtes En effet, l’Homme nouveau issu de la Révolution s’est libéré des enchainements de la Monarchie absolue . Et enfin, il désire se rapprocher le plus possible du droit naturel car les lois de la nature sont supérieures à toutes les autres.Les trois principes de Cambacérès dans l’élaboration du Code civil sont imprégnés des principes de l’esprit de la Révolution. Ils sont en continuité avec les principes inscrits dans la DDHC qui énonce les libertés individuelles des hommes : la liberté, l’égalité. C’est la Raison des philosophes des Lumières qui est mise au grand jour.
Cambacérès s’inspire de l’esprit de système de Descartes –c’est de développer l’intelligence de l’homme en organisant les connaissances les unes par rapport et de les mettre en relation afin qu’elle puisse former un ensemble cohérent – Sous la Révolution on veut changer de système. De même, dans le cadre de la politique du table rase on veut aussi changer d’institutions politiques . En effet, on veut transformer l’école, les mœurs, les coutumes,...
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