Les projets de Cambacérès et le droit naturel Cambacérès est un juriste de formation, homme des Lumière et député du département de l’Hérault. Il a participé aux trois premiers projets de Code civil en 1793 - 1794 et 1796. Il s’est très largement inspiré du droit naturel et des principes révolutionnaires. Le droit naturel ce sont les règles considérées comme conformes à la nature – de l’Homme et des choses – et à ce titre elles sont reconnues comme de droit idéal (de tout temps, en tout lieu et pour tous). C’est une exigence humaine qui traverse toute l’histoire de la pensée juridique et conduit les philosophes puis les juristes à rechercher dans l’observation des réalités du monde la justification des règles du droit. Ainsi, elle est le complément indispensable de notre système positiviste. Le droit naturel a triomphé à la Révolution Française avec la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789. Elle reconnait les droits individuels inhérents à chaque homme qui sont à la base de notre droit actuel et des projets de Code civil de Cambacérès. Cambacérès s’est inspiré des tentatives de codifications de l’Ancien Régime tel que le la rédaction des coutumes par l’ordonnance de Montilz-lès-Tours en 1454, le Code Henri en 1585 et le Code Marillac en 1614. De plus, le Code civil a pour mission d’unifier le droit français et le peuple français. En effet, pendant l’Ancien Régime, la France était séparée en deux grandes régions : le nord de droit coutumier (300 coutumes locales) et le sud de droit écrit inspiré des Codes Justinien. En vertu des nouveaux principes révolutionnaires tels que la liberté, l’égalité et la Raison, Cambacérès cherche à faire un droit simple et accessible à tout le monde. Néanmoins, les trois projets de code civil de Cambacérès inspiré de la doctrine du droit nature ont tous échoué. En quoi ces projets traduisent-ils les principes découlant de la doctrine du droit naturel ? Dans un premier temps, nous verrons en quoi les