Institution juridictionnel
IV- Aperçu historique. Cette justice d'ancien régime se caractérisé par la diversité et la multiplicité des juridiction royale. Il existait d'abord des juridictions royales: des paillage et au sud de la France, des Sénéchaussée. Il existé également des juridictions ségneuriales, d'Eglise. Des juridiction opérialiste qui s'exercer sur certaines matières précises: exemple: les tribunaux consulère ou encore les tribunaux d'amirotés (amiral). On pouvait également relevé l'existence de certaine juridiction de nature administrative par exemple: une cour des aide en matière fiscal, elle siéger à Montpelllier. Il y avait au sommet de cet ensemble de juridiction , il sagit des parlements, il en exister dans chaque province et également dans le pays d'Aquitaine mais le plus important était le parlement de Paris. La multiplicité des jurédiction entrainer des compétances parfois inexplicable, en outre c'est un système très lent, on pouvait faire beaucoup de recour. Tout ce système va être remis en cause avec la Révolution 1789, à partir de cette date on peut distinguer trois periode de se développement des institution juridictionnelle.
A- Première période: de le Révolution à l'Empire.
La Révolution Française le 04 aout 1789 c'est l'abolition des privilége et les juridictions ségneuriales, ainsi que les privilèges de juridiction est ce qu'on appel la vénalité des charges, cela signifie que l'on peut acheter la charge du juge par exemple. Le 3novembre 1789 les parlements d'anciens régimes on étaient abolies. La loi des 16 et le 24 aout 1790, une loi a était débattu par l'assemblée constituante, elle est très importante car elle pose plusieurs principe fondamentaux dans cette loi:
- Le principe de la sépration des pouvoirs: très important car il demeurt de nos jours. Montesquieu "