Intro droit francais

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Introduction au Droit.

HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS.
· Ancien Droit.
· Droit Intermédiaire.
· Codification.
· Droit moderne.

Droit objective: ensemble de règles du droit qui régissent la société (puissance public).
Droit subjective: prérogative ou possibilité donné a un individu/personne dans son intérêt pour le permettre soit de jouir une chose,disposer du valeur ou exiger d’un tiers une prestation.
Loi: la norme écrite, générale, permanente élaborée par le Parlement.
Ça peut être impérative ou supplétive.
Impérative: qui protége, ne peut pas être éludée et son caractère est préféré par celui pour qui il s’applique.
Supplétive: interprétative. S’impose a un individu sauf manifestation contraire de la volontéde sa part.
La Justice peut-t-elle être distributive ou commutative.
1.- Distributive: elle repartie le droit, les devoirs, les honneurs, les tiens, etc. entre les personnes en fonction des attitudes, du mérites et du rôles de ces personnes dans la société.
2.- Commutative: qui distribue selon égalité arithmétique dans les échanges.

Justice : ce qui est juste, etl’expression rendre justice ce dont ce qui est juste dans une espèce (affaire) soumise au Tribunaux.
Désigne: institution, sentiment, travail, idéal.
Coutume: c’est un source de droit, c’est un règle qui provienne d’un usage général et prolongé et de la croyance en un sanction s’il n’est pas respecté. C’est a niveau psychologique.
Jurisprudence: elle provienne de juris etprudencial: la prudence de droit. La jurisprudence c’est la science du droit. C’est la solution suggéré par un ensemble de décisions comprendrant, rendus par une ou plusieurs juridictions sur la même question du droit.
Doctrine: c’est la penseur des auteurs, l’ensemble des auteurs, source de droit.

Chapitre 1 : L’Ancien Droit.
C’est un période qui va jusqu'à la Révolution.Parte des auteurs considèrent qu’il commence au 19eme siècle, parce que c’est le commence de sources solides, constitués sur l’écrit.

1789

481 752 987

FIN ANCIEN DROIT
1328 1583 1792
1550: premier journal.
1660: Louis XIV
La France de l’ancien régime est une France partagée. Elle est découpée en clases sociaux, puis qu’il existe troisordres : nobles, clergé et le tiers état, mais aussi géographiquement il y a une distinction entre nord et sud, et ce partage géographique a aussi une division de choses, puis qu’on va avoir un distinction entre pays de coutume (nord) et de droit écrit (sud).

SECTION 1 : SOURCES DE L’ANCIEN RÉGIME.

§ La coutume.
C’est hermétique. En pays de coutume on peut trouver leDroit écrit, et dans pays de Droit écrit on peut trouver coutume. Le système est complet.
1278 : le roi crée un auditoire de Droit écrit, qui vont rassembler le texte existant. Mais si déjà il est compliqué de trouver l’ensemble de Droit écrit à l’époque, il est encore plus difficile de connaître l’ensemble de coutumes.
Ancien Droit : la source fondamental c’est la coutume : absence detexte.
Sur l’Ancien Droit, les coutumes sont des règles incontrôlables, que même le roi devait respecter.
Seulement, il existe un ordre de coutumes dans les provinces. Il y a de profession, des chances entre les personnes.
On trouve le curia regis, spécialiste de la coutume qui va lui permettre d’argumenter ses dédissions.
On va arriver a une rédaction de coutume qui vaêtre utilisé nettement par les juridictions.
Mosaïque couturière : Les coutumes sont aussi ce ……… (extinde ??) une coutume qu’al origine est utilisé dans une village pour un professionnel, va peu a peu être plus vaste.
Certain coutume peut être revenu sur l’ensemble du provinces.
Il y a deux possibilités pour prouver la coutume :
· coutume notoire : connu, tout le...
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