Introduction au droit constitutionnel

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  • Publié le : 1 janvier 2011
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Droit constitutionnel

Interro fin novembre !!!

1er semestre : les concepts fondamentx.
2ème semestre : description de la mise en pratique des grds concepts ds diff Etats.
Td : semaine du 25 octobre.

Partielles en fin de semestre.
Interrogation de cours en amphi fin novembre : permet de jugée des connaissances de cours et des TD.

Dissertations + commentaires comparés (extrait deconstitutions à comparer ).



Introduction :
Autrefois on parlait de droit constitutionnel et d’institutions. On parle de la constitution en ce qu’elle nous informe sur les grands principes qui doivent être respectée au sein de l’Etat.
Le droit constitutionnelle, telle qu’on le conçoit, implique de parler des grands principes qui régissent l’Etat et notamment la problématique parrapport aux droits fondamentaux ainsi que la problématique relatif avec l’UE.
Qui dit droit constitutionnelle dit droit. Le droit est un ensemble de règles juridiques, de normes, d’actes ( la loi, les règlements, les circulaires, les décisions de justice = les jurisprudences). Les actes sont désignés en fonction de leur hauteur et renvoie donc à un organe. Lorsqu’on parle de loi, on suppose unacte du parlement et on dit le législateur en parlant du parlement, il n’est pas le seul législateur.
La loi est un concept connoté, on ne peut pas parler de loi pour un acte adopté par le gouvernement. Outre la loi on peut penser aux règlements = actes de l’exécutif, c’est-à-dire du gouvernement ( des ministres) . A priori, ils doivent être conforme à la loi, s’ils ne le sont pas ils peuvent êtreannulé. Ces actes sont légales que s’ils ne vont pas à l’encontre de la loi.
Le droit suppose un ordre juridique, un ensemble cohérant, une hiérarchie et des contrôles juridictionnelle effectué par le juge. La norme juridique n’est donc pas une règles quelconque. L’acte juridique se distingue de prescriptions juridique, il y a certes une interdiction mais pas de sanction du moins sur terresauf certaines religions. D’ailleurs le droit et l’Etat, tt au moins en occident, n’ont pas de lien avec les religions, on parle donc de laïcité. Il y a une séparations entre les problématiques religieuses et l’Etat. Cette séparation en Europe est ancienne.
Qui dit droit dit droit individuelle mais aussi obligation individuelle. Évidemment parmi les droits on peut distinguer des droitsfondamentaux et des droits moins fondamentaux. Lorsqu’on parle d’ordre juridique on cite Hanz Kelsen. Il a dit que l’ordre juridique se confond avec l’Etat. Il a conçut la justice constitutionnel européenne. On parle depuis de modèles européens, Kelsenien de justice constitutionnel . On voit donc qu’il y a des liens nécessaire entre le droit, l’Etat et la constitution. La constitution est une normefondamentale qui se situe en haut de la hiérarchie des normes qui doivent s’appliquer au sein de l’Etat. La constitution contient les principes existentiel de l’Etat, mais elle dépasse le simple doc, on y trouve souvent l’explication de l’articulation de l’ordre juridique national ( la pyramide des normes) avec d’autres ordres juridique, notamment l’ordre juridique international ( zone € ).L’appartenance à l’UE a susciter des modifications au niveau des institutions et dans le droit matérielle (voir définition) . Parce que le droit € doit bénéficier de la primauté, c’est un droit commun et doit s’appliquer le plus uniformément possible. Il suppose même que l’on écarte le droit national qui lui est contraire pour l’appliquer lui.
[ (QPC = question prioritaire de constitutionnalité.) laqpc est une réaction.
La cje ( la cour de justice européenne ) a dit que la qpc n’était prioritaire qu’à certaine conditions d’où la nécessité de faire des liens avec l’UE. ]

Le droit constitutionnelle est le droit de la constitution. Pour Kelsen Etat = ordre juridique.
La hiérarchie des normes se complexifient à cause du droit € qu’il fait nécessairement respecté.

On va...
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