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Introduction au droit privé

1798 mots 8 pages
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Droit Privé

Droit : -ensemble de règles de conduite qui dans une société donné régissent les rapport entre les hommes ( TERRE François ) -> Droit objectif
- Les droits , prérogatives que le Droit objectif reconnait a un individu ou à un groupe d'individu qui vont pouvoir se prévaloir de ses droits subjectifs dans leur relation avec les autres en évoquant la protection et l'aide des pouvoirs public -> droit subjectif , relaté a des sujets de droit (mariage , filiation ,propriété , créance ,vote..) I L'existence du droit A ] Présentation du droit Le Droit se compose d'un ensemble de normes juridiques , Chap. 1 La spécificité de la règle de droit : - Le règle de droit fixe des règles de conduite sociale mais à côté de la règle de droit il existe d'autres normes qui fixent aussi des règles de conduites mais sans appartenir à la sphère juridique ( morale , religion , équité ) 1. La règle de droit comparé à l’autre système normatif 1) Droit et morale Morale -> (selon Boris STARCK) "Un ensemble de règles de conduite dicté par la conscience et admise par la majorité des individus" La morale traduit donc des mœurs qu'il est souhaitable de suivre pour que la vie en collectivité se déroule bien (Il ne faut pas nuire à son prochain ; il faut aider son prochain). A l'origine , le droit et la morale formaient une même notion , à partir du droit romain les deux notions se sont dissociés , au fil des siècles cette distinction s'est consolidé , les auteurs sont aujourd'hui d'accord pour reconnaitre 3 différences fondamentales : - les sources , le droit et la morale n'ont pas les mêmes sources , la norme juridique est issu de la volonté de certaine autorités (gouvernement , parlement , juges ) , a l'inverse les normes issu de la morale résulte de la conscience soit individuelle soit collective - le contenu , le contenu de la morale est plus vaste et étendu que le contenu du droit , la morale va insister sur certains devoir

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    Pas totalement car il est parfois assimilé à des aspirations personnelles (le droit au bonheur) ou bien a des interdits sociaux (tu n’as pas le droit de tuer). En terme juridique les interdits sociaux, relèvent du droit objectif. Droit objectif : ensemble de règles qui gouvernent la conduite de l’homme en société et dont le respect est assuré par l’autorité publique. Il n’est pas seulement fait d’interdit sociaux il peut s’agir de permissions. Certaines aspirations individuelles sont reconnues par le droit objectif (vie privée, droit de propriété…)….

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    Ce sont les prérogatives que le Droit objectif reconnait à un individu ou à un groupe d’individu et dont celui-ci peut se prévaloir dans ses rapports avec les autres sous la protection du pouvoir public. Le titulaire des droits subjectifs est appelé sujet de Droit, il ne peut y avoir des droits subjectifs que dans le cadre du Droit objectif. Ex1 : La reconnaissance du droit de propriété, permet à toute personne de jouir de sa….

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    A cet ensemble, on applique l’expression de droit objectif. Il est constitué par l’ensemble des règles imposées par l’autorité publique pour régir l’organisation même de la société et la situation qui est faite dans cette société aux individus. Le droit objectif est donc l’ensemble des règles qui régissent la vie en société et qui sont sanctionnées par la puissance publique. Le droit réglemente les rapports qui se forment entre la collectivité publique et les particuliers dans le cadre de la famille (droit de la famille) ou en matière de contrats (droit civil). Les règles présidant à ces rapports de droits sont donc des règles de conduite absolument nécessaires car sans ces règles, la vie en société serait synonyme d’anarchie.….

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    Le droit positif: C'est l'ensemble des règles juridiques posées par l'homme actuellement en vigueur dans un pays, ce n'est pas le droit abrogé ni les projets non encore en vigueur. Le droit positif se distingue du droit divin qui émane de Dieu. PARTIE I : LE DROIT OBJECTIF….

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    Le droit : est l’ensemble des règles en vigueurs dans une société. La règle de droit va organiser la société au nom de certaines valeurs sociales. Le droit est un ensemble de norme. On est dans une société de droit écrit.….

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    Le titulaire de ces droits est ce que l'on appel un sujet de droit disposant des droits subjectif ainsi définis. Première partie: Les divisions du droit et l'organisation des ordres de juridictions. Chapitre 1 Les divisions du droit Section 1: Droit international et droit interne Cette distinction et fondé sur la division du monde en Etat.….

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    Droit Intro : le droit: ensemble de règles qui régit nos rapports avec la société, règles de conduites qui dans une société gouverne les relations des hommes entre eux, et s'imposent à eux au besoin par le moyen de la contrainte étatique. >le droit objectif, suivi d'un qualificatif qui précise son objet ( ex: droit français/civil/famille). Il est parfois employé au pluriel. Le droit objectif engendre le droit subjectif les droits: ils désignent les prérogatives que le droit objectif reconnait à une personne et dont elle peut se prévaloir dans ses rappports avec les autres sous la protection de l'autorité publique ( ex: droit de propriété/créance/respect de la vie privée..)….

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