INTRODUCTION GENERALE :

1- Définition Du Mot Droit :

Le mot droit est un terme générique, c.-ad il a plusieurs définitions, mais en peut généralement réduire toutes ces définitions en deux définitions principales :

- Le Droit Objectif : C’est l’ensemble des règles juridiques (القانون).

- Les Droits Subjectifs : C’est l’ensemble des prérogatives dont une personne est titulaire (الحقوق).

Le Droit Objectif : permet d’assurer de l’ordre dans la société, la réglementation de la vie des personnes dans la société.

Le droit Objectif est subdiviser en sous ensembles :

- Le droit commercial : ensemble des règles qui régissent l’activité commerciale.

- Le droit fiscal : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’administration des impôts,

- Le Droit Social : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’employeur et le l’employé.

- Le Droit Bancaire : ensemble des règles qui organisent tous se qui en relation avec l’activité bancaire.

- Le Droit Constitutionnel : ensemble des règles qui organisent l’Etat

- Le Droit Administratif : ensemble des règles qui organisent l’activité administrative dans un Etat.

⇨ Droits Subjectifs : - Droit d’éducation, - Droit de Santé, - Droit de voter …

TITRE 1 : LE Droit Objectif

Définition de Droit Objectif : « Ensemble des règles de conduites juridiques qui gouvernent la vie des personnes on société et dont la inobservation est sanctionnée par les pouvoirs publics »

Remarque : Le Droit n’est pas la seule règle de conduite Sociale.

Il existe d’autres règles : 1. Règle Religieuse : القاعدة الدينية

2. Règle Morale : القاعدة الأخلاقية

( La distinction entre règle juridique, religieuse et morale

La règle juridique est instaurée par le législateur (gouvernement dans le Cas de Maroc).

Etat laïque (La séparation entre le droit positif et la religion)

1. Modalités d’élaboration : Qui créer la loi

2. Sanctions : (Cas