Introduction historique au droit

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  • Publié le : 17 novembre 2011
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INTRO :

-2 réalités : - l'existence des règles juridiques dans toute société est un principe même rudimentaire.
- la relativité des systèmes juridiques qui peuvent varier selon leslieux

Cela montre que le droit n'est pas isolé, replié sur lui-même. Il exprime des valeurs, des usages, des traditions propres.
Exemple : les sociétés anglo-saxonnes : avec la common law :existence d'une règles coutumières tout un refus d'entrer dans l'union européenne.

-ce qui détermine un système juridique : la politique, la religion, l'anthropologie (exemple : question de l'euthanasie: devoir des médecins/dignité) (place de l'homme dans le système juridique),
La philosophie, la morale, les faits sociaux concourent à toutes les époques de redonner au droit à caractère vivant.

-les fondations d'un droit élaboré viennent de l'antiquité : en Grèce, le droit constitutionnel ; à Rome le droit civil (exemple : le mariage : contrat consensuel) ;
le christianisme primitif avecla notion d'équité (exemple : les circonstances atténuantes : un mineur se commettre un crime de même nature que les adultes et moins puni)
Et le christianisme va contribué à la formation dupluralisme du droit (moyen âge : droit coutumier, droits savants : romain et canonique, droit Royal)

-principe d'une règle de droit : orale puis écrit puis unification (exemple du droit européen).
Cettetendance diversifiée des sources du droit donnent naissance au 15e siècle à une technique législative uniterne.

-la révolution française va marquer une étape à un supérieur avec un système juridiquefondé sur le culte de l'individu. Cette consécration donnera naissance aux multiples codifications nationales et internationales.

I - l'étang des fondations : les sources du droit à l'époqueantique

Chapitre 1 : le droit de la société grecque.
Chapitre 2 : le droit dans la société romaine.
Chapitre 3 : le droit de la société chrétienne.

II - le temps des mutations : le pluralisme du...
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