Introduction historique au droit
Le système juridique français appartient a une famille de système juridique que l’on appelle système de droit continental ou parfois système de droit romano germanique ou encore système de droit romano canonique. Il existe aussi le système de Common law.
Notre système de droit appartient a une famille particulière : système de droit romano germanique.
Ces systèmes juridiques occidentaux on plusieurs particuliers qui les différencient des pays de système de Common law, mais une des grandes particularités c'est que ce sont des systèmes qui repose principalement sur un droit écrit et pour une grande partie sur un droit codifié. Des systèmes qui reposent sur un droit écrit et sur une grande partie codifié, on veut savoir comment ce système c'est formé et comment nous sommes arrivés en France a la situation actuelle.
On va aborder l’histoire de ce système juridique a travers l’histoire des sources du droit, nous verrons comment se sont formés historiquement les sources du droit français. Les juristes français contemporains lorsqu’ils envisagent le droit privé français ils disent qu’il y a quatre sources principales de droit qui sont (décroissant) :
-la loi
-la jurisprudence
-la coutume
-la doctrine
La loi ce sont les textes a porté générale qui en France sont votés par les assemblées souveraines c'est à dire par le Parlement.
La jurisprudence ce sont les décisions rendues par les tribunaux, c'est ce qu’on appelle les sentences et les arrêts. Elles sont sources de droit car ces décisions peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes ou des règles que la loi ne précisait pas donc elles vont créer du droit.
La coutume c'est les usages qui a force d’être répétée a l’intérieure d’une même société finissent par acquérir une force obligatoire notamment lorsqu’elles sont sanctionnés donc reconnues par le juge. (aujourd'hui la coutume a une très grande importance en droit commercial, en droit rural et une petite