La codification
Intro :
Pourquoi étudier l’histoire du droit ?
Le Droit est présent depuis la fin du 19ème (appelé alors école du droit).
On réclame l’histoire du droit français en plus du droit romain.
1896 : changement de l’organisation des recrutements des profs. Avant ils étaient polyvalent (devaient connaître chaque matière (droit civil, droit romain…) section définie : spécialisation en section des professeurs : 1ère section droit privé, 2ème droit public, et 3ème section histoire du droit.
Celui qui étudie le droit doit connaitre les origines des institutions, découvrir des institutions différentes de celle d’aujourd’hui. Donner le sens de l’évolution, voir comment les choses ont changé, pourquoi…
On ne peut pas s’arrêter au Droit positif (= droit actuellement applicable), il faut être capable de voir autre chose (en gros le droit d’avant). L’histoire du droit est la première approche avec celui-ci.
(En gros) programme : Antiquité - Moyen Age - Jusqu’à la chute de Napoléon 1er.
Histoire des institutions : partie la plus générale de l’histoire du droit, il faut d’abord commencer par connaitre le cadre général, comment peut on définir les institutions (structure de la société, éléments stables d’une société.) Eviter de se disperser dans la sociologie.
On se limite aux institutions juridiques (= relatif au droit).
Institutions : Ensemble de structures organisées par le droit, ou ensemble de règles de droit qui organise la vie politique et sociale.
Les bases de notre droit proviennent à l’Antiquité romaine, les philosophes grecques y avaient réfléchis, sans faire de technique du droit. Progressivement le droit romain est tombé dans l’oubli, mais c’est au 11ème siècle que le droit romain est retrouvé en Italie, on commence alors à enseigner le droit suite à cela. Les expressions en latin datent du Moyen Age et non des romains.
Mode de création du droit : le droit sort d’une source.
1ère catégorie : source originaire