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Histoire du droit

33142 mots 133 pages
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Introduction Historique Au Droit

Bibliographie : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne (Economie 4, Albert Rigaudiere), Intro historique au droit (Jean-Louis Thireau)

Le programme s'étale de la fin Du Vème siècle jusqu'à 1789. On y distingue trois grandes périodes :

Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne.

Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale, c'est l'élection d'Hugues Capet. Elle s'achève en 1453 (fin de la guerre de Cent Ans) et signe la fin du Moyen-Âge.

Troisième période : Elle s'étale de 1453 à 1789. Ce sont les temps modernes (Ancien Régime)

C'est dans cette période de huit siècles qu'on évoquera le droit et les institutions. Nous nous pencherons sur les règles destinées à organiser la vie en société, à l'organiser. Envisager le statut juridique des groupes, des individus. Evoquer les structures d'organisation sociale.

L'idée conductrice de ce cours est dictée par les apports des systèmes juridiques anciens. Pour faire cette étude d'intro historique au droit, il faut revenir aux racines historiques de ce même droit. Qu'y avait-il avant?

A/ Les racines du droit français

Le droit français est largement imprégné de trois choses :

-L'apport de Rome
-L'apport du christianisme
-L'empreinte germano-franque

1 - L'apport de Rome au droit français.

Les peuples barbares ayant envahi la Gaulle n'ont pas cherché à imposer leurs droits ou leurs institutions. Ils étaient peu nombreux, peu oppressifs. Il manque des sources pour qualifier leurs droits qui étaient fait de règles élémentaires. Tandis que l'édifice juridique et institutionnel romain était remarquable. Les barbares n'avaient donc pas envie de le détruire. Incontestablement, le droit romain, pendant longtemps, n'a pas complètement disparu malgré l'arrivée des peuples barbares. Le plus remarquable étant ses résurgences

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