L
MICHAUD Clément
2011
Les facteurs de production et l’organisation du travail
L’entreprise face à la contrefaçon

Etude N 1

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SOMMAIRE

I- Introduction

II- Développement

a) Aspect économique b) Aspect juridique c) La protection

III- Conclusion

IV- Annexes

V- Lexique

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INTRODUCTION

Cette étude va se référer à la problématique suivante :

Comment une entreprise peut-elle lutter contre la contrefaçon ?

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DEVELOPPEMENT

* Définition et exemples

La contrefaçon, c’est l’action de reproduire un produit déjà existant afin d’en faire un autre qui lui est illégal sur le marché. C’est une atteinte au droit de propriété intellectuelle. Exemple : Une copie d’un pull ADIDAS ou un parfum LACOSTE vendu sur le marché à faible coût.

A) Aspect économique

* Les secteurs touchés

Les produits les plus touchés par la contrefaçon sont les montres, les médicaments, les parfums, pièces détachées d’avions, Jouets, œuvres musicales, vidéo, logiciel mais surtout les produits de luxe, autrement dit tout les secteurs économique sont touchés que ce soit le secteur primaire, secondaire, tertiaire ou quaternaire.

* Conséquences pour les entreprises

La contrefaçon porte préjudice à une entreprise car celle-ci connait une perte de chiffre d’affaire (pour la France, cela équivaut à 6milliards, une perte de taxe pours l’Etat (réduction du PIB) qui s’estime à 70 milliards d’euros, on note aussi une diminution des emplois (38 000 emplois par ans en France et 200 000 en Europe). La contrefaçon a aussi un autre aspect négatif pour l’innovation, les entreprises innovent moins et se consacrent moins à la recherche et au développement pour éviter d’être copié. L’entreprise perd des marchés. Tout ceci apporte un préjudice moral, une atteinte à l’image, elle