La faute dans le couple

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  • Publié le : 7 mai 2011
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La faute dans le couple.

On peut définir le couple comme une union de deux personnes aspirant a une vie commune.
Il existe plusieurs formes de couples: nous avons les couples formés par le mariage, les couples formés par le PACS et enfin les couples formés par le concubinage.
Le mariage est une union symbolique entre un homme et une femme, le mariage veut préserver cette aspect (cf. 28janvier 2011, décisions du conseil constitutionnel). Il se célèbre devant un officier d’état et peu ensuite si les époux le désirent, le fêter a l’église. Le Pacs est un contrat de vie commune et permet a un couple homosexuel d’être reconnut par l’Etat. « Le concubinage est une union de fait, caractérisée par une vie commune, présentant un caractère de stabilité et de continuité entre deux personnes desexe différent ou de même sexe qui vivent en couple. » C’Est-ce que dit l’article 515-8 du code civil a propos du concubinage. Pour qu’on parle de concubinage il faut regrouper quatre éléments: une vie commune non polygame (mais possibilité d’avoir plusieurs concubinages), communauté de toit et de lit et enfin un caractère stable. Mais dans n’importe laquelle de ses formes de couples, la fautepeut être préjudiciable pour le couple et pour la personne fautive.
La faute au sein du couple peut être de différente nature, morale, physique, et elle entraine généralement une dissolution du couple. Cependant la dissolution ne se déroule pas de la même manière, de même que les effets et les conséquences qui découlent de la dissolution du couple, suivant le statut du couple. Ainsi un couple mariédevra passé devant un juge pour divorcer ce qui est caractéristique du mariage, tandis qu’un couple Pacsé sera exempt de cette procédure pour justifier leur séparation. Nous étudierons seulement quels sont les fautes ainsi que ses effets au sein du couple, nullement aux procédures.
Actuellement, on recense de plus en plus de divorce et de moins en moins de mariages, les chiffres montrent que 2/3des mariages parisiens se terminent par un divorce. La nouvelle tendance est en faveur du Pacs, on recense en effet de plus en plus de couple qui se pacsent, et de manière paradoxale ses couples sont hétérosexuel. Pour le concubinage, ils représentent environ 15 a 20% des personnes françaises vivant en couple.
Historiquement, le mariage se pratiquait déjà durant l’Antiquité, plus précisément aRome ou il existait même déjà a cette époque le divorce. Le mariage était le seule moyen durant l’ancien régime et plus généralement dans l’ancien droit le moyen de reconnaitre officiellement une union entre deux personnes. On ne se posait pas la question d’une union homosexuelle et cela n’avait aucun sens dans les anciennes mœurs si ce n’est une plaisanterie de très mauvais goûts. De même que leconcubinage était réprimé par le droit canon jusqu’à ce que Napoléon Bonaparte se dit favorable au concubinage (cela arrangeait surement ses affaires personnels…).
La question que nous allons nous poser est la suivante: Quelles sont les fautes et les conséquences qu’elles produisent au sein du couple?
L’intérêt de ce sujet est de mettre en évidence les différentes fautes suivant le couple danslequel nous nous trouvons ainsi que les conséquences de ces fautes sur le couple.

I/ Les fautes dans le couple.

Nous parlerons ici des actions considérées comme des fautes au sein du mariage ainsi que celles considérées comme des fautes au sein du concubinage

A/ Les fautes dans le mariage.

Une fois personnes mariés, les époux s’engage mutuellement a respecter les devoirs quidécoulent du mariage. Tout manquement a ces devoirs constitue une faute. Ces devoirs sont définies par les articles 212et 215 du code civil. Nous pouvons premièrement évoquer le devoir de fidélité.
Le code civil oblige les époux à ce devoir de fidélité, mais ne définit pas la fidélité. Le principe est que la fidélité du code civil est une fidélité sexuelle, avec l’idée d’adultère. Autrefois, la...
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