La loi ripuaire vers 630

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  • Publié le : 11 octobre 2010
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Loi ripuaire , vers 630 (extraits)

C’est en 630 que va etre rédigé pour la premiere fois la loi du peuple des francs ripuaires. Cette rédaction va etre instaurer par le roi franc de l’apoque en la personne de dagobert 1er qui regnera de 629 à 639 .Cette redaction donne suite a la redaction des droits romains dans les terres germaniques qui s’est effectuée un peu plus tot ,et qui donnait parecrit les peines imputés aux romains en terres barbarres et qui été les mm que celles qu’ils aurait recu en territoire romain. Cette redaction offre donc aux peuples barbares les meme avantages qu’aux romains et donc la securité d’une loi mise par ecrite qui n’était jusqu’alors qu’orale .Ici nous allons nous interesser a certains extraits de cette loi ripuaire datés de 630 et plus precisement desloi classés dans les titres XXXV et LXI qui traitent respectivement de la sequestration et de la vente .Les extraits ici présentés soulevent de multiples questions et parmis elle celle de savoir ; Quelles sont les differentes loi appliqueés aux personnes en fonction de leures conditions ? Pour tenter de repondre a cette question nous allons voir dans une premiere partie les lois appliqués auxpersonnes dites libres et dans une seconde partie nous verrons les lois imputables aux personnes non libre dites esclaves .

I Les lois appliquées aux personnes libres

Dans cette premiere partie nous allons nous interesser aux lois applicables aux personnes libre et plus precisement a celles qui ne sont pas en terme de capacité apte a se prendre elles memes en main ainsi qu’a l’etude du choixdes lois applicables a chacun.

A les lois appliqués aux personnes ingénues

Tout d’abord si nous voulons nous interesser aux lois applicables aux personnes dites ingenues il convient au prealable de definir ce qu’est une personne ingénue. Une personne est dite ingénue lorsque qu’elle est d’une naiveté excessive et donc de se fait qu’elle ne peut detenir la charge de saprise en main .Les deux premieres parties des lois referencés au titre XXXV sont entierement dediées, a l’application des lois pour les personnes ingenues ainsi que pour celles qui en sont responsable se qui équivaudrait au jour d’aujourd’hui aux personnes mises sous tutelles . Il est expliqué que toute personnes dites ingenue devra dans le cas ou la dites personne ait commis un acte reprehensibleetre representé et ce par la personne qui en a la responsabilité , cette personne devra des lors repondre des actes perpétués et que dans le cas contraire ,ou le responsable ne l’eut pas fait représenté il encours la même sentence qui aurait été prononcée au regard de la loi pour l’acte forfaitaire commis par la personne sous sa resposabilité.Il est donc presenté ici que toute personne estlegalement inculpable au vu des actes qu’il a commis et qu’il doit absolument se presenter devant la cour, cour qui represente l’autorité seigneuriale en opposition a l’autorité ecclesiastique que nous verrons plus tard .C’est cette cour qui statuera sur son sort . Il est donc clair ici que cela vaut pour tous et meme pour les personnes ingénues a la difference notable qu’ils devront etre representés parla personne en charge d’elles et que des sanctions peuvent etre prises a l’encontre de tout contrevenant a cette règle sous la forme d’une sentence similaire.

Ayant ainsi vu les destinataires des lois nous allons maintenant voir quels sont les principes d’application des lois .

B Les principes d’applications des lois

A l’epoque qui nous interresse donc vers 630 , la loi du territoiren’est pas encore en vigeur car les peuples ne se reconnaissent pas comme faisant partie d’un territoire mais se reconnaissent par l’apartenance a un clan c’est pourquoi c’est la loi de personnalité qui fais fois en effet l’application des lois se fait en fonction de l’éthnie du justiciable ,par exemple si le justiciable est franc sallien il sera jugé comme le veut la tradition de ces ancetres par...
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