CHAPITRE I : LA REGLE DE DROIT

Le droit tend à structurer la société, grâce à un réseau de règles. L’ensemble de ces règles forme le droit objectif. Une règle est une prescription s’appliquant à un groupe d’individus.

SECTION I : Les fondements de la règle de droit : aux origines du droit
C'est une invention humaine dans le but d'assurer la pérennité du groupe.

I – Les naissances du droit
A – Le droit suppose la présence de l'autre

Le droit apparaît depuis que l'homme vie en groupe, c'est à dire dès la préhistoire. Il faut disposer d'un langage suffisamment abstrait, un besoin de formuler. Le droit naît du besoin de formuler autre chose qu’un ordre ponctuel mais une règle destinée à s’appliquer un nombre de fois indéfini. Le droit naît du besoin d’organiser la vie en groupe et de permettre un mode de règlement des conflits autre que la violence spontanée. C’est un accord de non recours à la force, cela en dépend pour la survie du groupe, sauf pour de la légitime défense. Le droit suppose donc de la présence de l'autre, mais ce n'est pas obligatoire
● Par exemple, Robinson Crusoé qui vit tout seul sur son île n'a pas besoin d'avoir de règles de droit puisqu'il vit tout seul.

B - Le droit est un phénomène de pouvoir, lié au pouvoir politique :

Le pouvoir politique → C’est un phénomène d’autorité (relation de commandement et d’obéissance).
Le passage de l’individualisation du pouvoir politiques à l’institutionnalisation : Aux origines, le pouvoir politique est attaché à la personne des gouvernants : le chef religieux, l’ancien, le chef de guerre.
● Par exemple, si un chef de guerre perd une bataille, il va également perdre sa légitimité.

Après s’être individualisé, le pouvoir va s’institutionnaliser. Il s’est dissocié de la personne même des gouvernants. Il est représenté par une entité qui lui sert de support : l’État. Les gouvernants ne sont que les dépositaires provisoires du pouvoir. De nos jours, la police s'est également