La séparation des pouvoirs, par rapport aux régimes
On s’intéresse au sens plus institutionnel de la séparation des pouvoirs, dans son rapport avec la question du régime. Pour autant, cela renvoie à une théorie politique, à une conception de la liberté. ( Elle s’est construite d’abord dans la pratique, elle n’a pas été préalablement pensée en Angleterre.
Puis elle a été conceptualisée au XVIIIe siècle par Montesquieu grâce à l’exemple britannique, c’est ce que l’on appelle la théorisation.
Enfin, on a essayé d’appliquer les conceptions des penseurs selon lesquelles il n’y a pas de liberté sans séparation des pouvoirs. Néanmoins, il persiste deux formes de régimes différents (présidentiel et parlementaire).
Plan :
I – La construction pratique dans la monarchie britannique A – Les lointaines origines féodales B – Les affrontements du XVIIe siècle C – La responsabilité du gouvernement
II – La théorisation de la séparation des pouvoirs par Montesquieu A – La recherche de la liberté B – La distinction entre « trois sortes de pouvoir » C – La séparation entre les trois pouvoirs
III – L’application : régime parlementaire ou régime présidentiel A – L’inspiration commune : la division du pouvoir B – La séparation dans la dépendance : le régime parlementaire C – La séparation dans l’indépendance : le régime présidentiel
La notion de régime est couramment utilisée mais elle reste ambiguë. La définition de Georges Burdeau : l’ensemble des règles, recettes ou pratiques selon lesquelles, dans un pays donné, les hommes sont gouvernés (Traité de sciences politiques).
On peut aussi parler de chaque espace de gouvernement spécifique, de chaque mode de gouvernement : on parle du régime français, espagnol,…
Duhamel trouve que la définition de Burdeau concerne plutôt un système politique, un régime n’étant que les grandes règles constitutionnelles.
La première classification s’est faite 5 siècles avant JC par