L'aveu en droit pénal francais

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L'aveu en droit pénalHENRIOT Bachelor 1
Léa Groupe B
L a place de l’aveu en droit pénal français

« L’aveu est la tentation du coupable » selon le poète tragique grec Euripide. Il veut dire par là que tout coupable des faits dont on l’accuse, est constamment tenté d’avouer …afficher plus de contenu…

On dit d’un aveu qu’il est exprès et dans ce cas, il résulte des déclarations de son auteur; ou il peut être tacite, c’est à dire qu’il résulte du silence de la personne auditionnée ou d’un évènement impliquant la véracité du fait allégué. En procédure pénale, l’aveu est reconnu comme un mode de preuve par l’article 428 du Code de procédure pénale qui stipule que « l’aveu comme tout mode de preuve, est laissé à la libre appréciation des juges » ce qui veut dire que le juge n’est pas tenu de prendre en compte les aveux faits dans l’affaire qu’il juge s’il estime ceux-ci non probants, il s’agit la du principe d’intime conviction du juge.

Il est important pour expliquer la fonction et l’usage de l’aveu, de parler de ses …afficher plus de contenu…

La nécessité de la présence de l’avocat pendant la déclaration fait encore plus de l’aveu une preuve de plus en plus obsolète et dépassée par les nouvelles techniques d’enquête de plus en plus nombreuses.

En conclusion, la preuve ADN est de plus en plus assimilée au nouveau moyen infaillible de prouver la culpabilité ou au contraire l’innocence d’un individu au détriment de l’aveu qui perd de plus en plus de sa légitimité.

Pour conclure, on peut dire que l’aveu pénal ne constitue plus un mode de preuve parfait comme il pouvait en être le cas auparavant à cause ou grâce, cela dépend du point de vue de chacun, du développement des moyens techniques et scientifiques d’enquête qui ont réussi à changer la place de l’aveu dans le droit pénal et plus généralement dans

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