TD D’Histoire des Institutions n°2
P12 et 13 Capitulaire de Quierzy/Oise ( 877)
L’administration comtale carolingienne
Travailler le texte. Faire analyse linéaire, structure du texte , idée de plan, éléments utiles à l’intro
RETOUR AU TEXTE DE MARCULFE
Le texte de Marculfe est une charte à portée normative.
Destinés aux comte, aux ducs, et aux patriciens, aux sujets en générale.
En première partie on parle du statu du comte puis des fonctions.
Dans l’introduction on part de la naissance de cette dynastye mérovingienne, expliquer les conquêtes et la convertion au christianisme, mettre aussi en avant qu’à la tête de ce royaume on a un roi qui a la possibilité de créer la loi.
Le pouvoir du ban, lui permet de formuler son pouvoir législatif, et recourt à une administration.
Cette administration remonte de l’Empire romain ( lien régime précédent, liens de continuité et de rupture ).
Res publica, notion qui appartient à la République romaine et à l’Empire romain.
Empereur devient le « lex animata » ( centralisation des pouvoirs sur l’empereur )
Clovis va mettre en place une monarchie structurée qui va rompre avec le modèle Romain.
Le roi devient propriétaire des territoires.

Étude linéaire du texte.
On a ici un contrat entre le roi et le sujet
Les plebs s’opposent aux patriciens.
Les ducs sont au dessus du comte, ils surveillent les comtes.
Il est dit dans le texte que la volonté royale est parfaite et perspicasse.
Le roi peut décider de qui il veut cependant le point politique intervient dans ses chiox. Le roi exerce un pouvoir subordonné et de contrôle.
Fidélité exprimée par un serment on sera après appelé un « antrustion » et ce serment est appelé « eudesamium » .
« Ton pourvoir » désigne que le roi confie au compte des pouvoirs qui lui seront propres ; d’où l’utilité de lui faire porter serment.
Lors d’un conflit, le comte préside tribunal qui est le malus, il est assisté par le Raachimbourg.
Notion de personnalité des lois, qui