Le chsct

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  • Publié le : 21 mars 2011
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Le CHSCT dans les organisations

Le comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail, plus connu sous le sigle CHSCT est une institution représentative du personnel au sein de l’entrepriseen France. C’est un comité spécialisé dans les questions de santé et sécurité au travail.
La création et l’organisation d’un CHSCT sont obligatoires dans les entreprises d’au moins 50 salariés.
LeCHSCT est composé du chef d’établissement ou son représentant, des représentants du personnel, du médecin du travail et du responsable de la sécurité et des conditions de travail.

Je vous montrerezcomment le CHSCT parvient-il a régler les problèmes liés a la sécurité et santé du salarié.
Dans un premier lieu, j’aborderai le rôle du CHSCT.
Dans un second lieu, on verra le CHSCT face auxproblèmes liés a la sécurité et la santé .

I- Le rôle du CHSCT

Le CHSCT a pour rôle de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l’entreprise. Il veille également al’amélioration des conditions de travail.
Il analyse les conditions de travail et des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les salariés, ainsi que les circonstances et les causes desaccidents du travail ou des maladies professionnelles. Il vérifie, par des inspections et des enquêtes, du respect des prescriptions législatives et réglementaires.

Le CHSCT a pour rôle aussi de développéla prévention par des actions de sensibilisation et d’information (ex: en matière d’harcèlement sexuel ou moral).

Le CHSCT est également consulté avant toute décision d’aménagement importantmodifiant les conditions d’hygiène et de sécurité ou les conditions de travail. Par exemple avant toute transformation importante des postes de travail, avant toute modification des normes deproductivité, sur les mesures prises en vue de faciliter la mise ou le maintien au travail des accidentés du travail.

Le CHSCT peut être saisi par le chef d’établissement ou d’entreprise, ou un délégué...
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