Le droit romain

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  • Publié le : 9 novembre 2010
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: Le droit romain

Gaius est un juriste du second siècle après JC. Son œuvre majeure, « les INSTITUTES » a fortement influencé l’Empereur Justinien. Dans cet extrait, Gaius opère une distinctionentre le droit civil propre à chaque cité et le droit des gens qui est commun à tous les hommes. Gaius définit également la composition du droit civil du peuple romain : lois, plébiscites, sénateursconsultes (actes), Constitution des Empereurs, réponse des prudents / jurisprudence et droit prétorien.

* Fonctionnement législatif sous la République

Sous la République, les romains ont assezpeu légiférés (800 lois en 5 siècles). Jusqu’en - 286, il fallait distinguer les lois de la cité votées par les COMICES CENTURIATES et les PLEBISCITES votés par les assemblées de la plèbe.
Dans unpremier temps, les Plébiscites ne s’appliquent qu’aux Plébéiens et sont dépourvus d’AUCTORITAS (= autorité). En – 286, la LEX HORTENSIA assimile les lois de la cité et les plébiscites. Désormais, lesplébiscites s’appliquent à l’ensemble des citoyens.

Schéma du fonctionnement / Adoption par les lois de la cité

MAGISTRATS SUPERIEURS (Consuls / Préteurs) émettent un projet de loi
*
La LOIest adoptée par les COMICES CENTURIATES
*
Le SENAT par le biais d’un SENATUS CONSULTE donnant FORCE EXECUTOIRE à la loi = AUTORITAS PATRUM

Le droit prétorien tire son nom du préteur qui est unmagistrat public. Le préteur intervient au cours du procès civil pour vérifier la validité des procédures utilisées par les parties. Il peut créer de nouvelles procédures par le biais d’un édit.La doctrine correspond aux réflexions émanant des jurisconsultes (consultations juridiques et commentaires du droit applicable).

La coutume a toujours une place importante surtout en matière dedroit privé puisque les romains maintiennent les coutumes des peuples conquis et réservent le droit civil romain aux citoyens.

* Fonctionnement législatif sous l’Empire

PRINCIPAT = Haut...
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