Histoire du droit

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  • Publié le : 12 novembre 2012
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Chapitre 1 : Le droit républicain et l'époque classique

La source du droit est l'endroit d’où émane le droit c'est ce qui est producteur de droit c'est l'endroit où l'on va puiser les solutions aux problèmes juridiques.

1] Le fas
Ce sont les règles dictées par Dieu prouvant le liens entre le droit et la religion.

2] les coutumes ou mos majorum
Les coutumes c'est le droit des ancêtreset c'est un droit essentiellement privé.

3] Les lois, la loi des XII tables

a) Les acteurs et le décor de la loi des XII tables

Une élaboration houleuse

S'oppose les patriciens aux plébéiens , les praticiens ont le monopole et la connaissance des lois, les plébéiens sont les petits propriétaires artisans et commerçant. Il 'ensuit une agitation politique , les plébéiens se retiresur le mont sacré ou sur le lamantin, le problème et de limité la puissance des coutumes et donc de mettre fin au privilèges des patriciens. Pour cela il faut une législation écrite qui vise à rétablir la paix sociale. En 451-450 av JC selon Tite-Live se réunit une commission spéciale, ce sont les décemvirs, c-a-d des magistrats élus extraordinaires. Une ambassade est envoyée à Athènes c'estdu-moins ce qu'on croyait traditionnellement mais ce n'est pas logiques car premièrement Athènes n'est pas à son apogé et deuxièmement il y a peu de correspondance entre la loi des 12 tables et la loi athénienne. Aujourd'hui on pense plutôt que l'ambassade est allé en Italie du sud. 10 lois sont d'abord écrite, 2 suivront un peu plus tard, c'est donc la loi des 12 tables appelée également le codedécemvir.

Des critiques persistantes

Premier problème : les restitutions artificielle car la loi à été détruite à plusieurs reprises, en csq, pour les fragments qu'il nous reste, on ne sait pas si il s'agit de résumés, d'idée général, d’extraits ou d'extrapolation.
Deuxième problème : question de la datation. Faute de document précis on ne peut pas confirmer la date, tout ce qu'on sait c'estque c'est un latin archaïque qui est utilisé et que c'est également une société archaïque qui est décrite car l'économie est une éco agricole, car les frontières de Rome corresponde aux limites de la ville (pas encore un Empire) car il y a une sévère répression pénale et le droit et la religion sont encore mélé.
Troisième critique : La question de la rédaction de la loi. La procédured'élaboration législative normale à t-elle pour illustration ou pour origine la loi des 12 tables ? De toute façon pour Eltore (?) Païs et Édouard Lambert tout est une légende, mais cette thèse est contesté par R.Girard et la majorité de la doctrine. On retiendra surtout que la loi des 12 tables introduit le peuple dans le processus de création.

Le contenu proposé

La propriété, la famille, le droitpénal et les relations entre les citoyens et la justice. Exemple pour la propriété et la famille : la table 4 : « Si le père à vendu 3 fois son fils que le fils soit libéré du père ».Exemple de relation entre citoyens et justice table 1 : « si qqun est cité en justice qu'il y aille si il ne veut pas qu 'on appelle des témoins,si le défendeur tende de ruser ou de fuir, mets la main sur lui ». Exempleen droit pénal, table 8 : « si il a arraché un membre et qu'il na pas conclu un accord amiable avec la victime, que la peine de talion lui soit appliqué ». La loi des 12 tables et un droit casuistique c-a-d un droit au cas par cas.

Une influence certaine

Selon St Cyprien le texte est affiché au forum de Carthage autrement dit le public y a accès. De même Cicéron, Aulu-Gelle et d'autrejurisconsultes classiques citent ou commentent les dispositions de la loi des 12 table. Labéon, Gaïus y font référence. Le Digeste cite des fragments.

Une pérennité inégalée
La loi des 12 tables reste en vigueurs durant 10 siècles.

b) L'élaboration de la loi en général

Deux types de loi , leges datae et leges rogatae
leges datae : loi prise par un magistrat en vertu d'une...