I/ Quelques généralité sur le droit
Droit: pas toujours dans le même sens.
2 distinctions importantes !

a) 1ère distinction: droit objectif / droit subjectif

Droit objectif: Ensemble des règles obligatoire régissant la vie en société et destiné à faire régner l’ordre et la justice.

Le droit est obligatoire: peut être sanctionner par un juge. C’Est-ce qui le distingue de la morale, la religion.

La sanction du droit peut être appliquer par la contrainte. Il ne faut pas exagérer l’importance de celle-ci. Elle est la condition de l’efficacité du droit, mais ce n’est pas la condition de l’existence du droit.

Droit indissociable de la vie en société. Robinson n’a pas eu besoin de droit. Mais l’être humain est naturellement amené à vivre en société. Il y a toujours eu société donc toujours du droit.

Formule latine: « Ubi societas ibi jus » « Qui dit société dit obligatoirement droit »

Destiné à faire régner l’ordre et la justice: « Ars aequi et boni » « L’art du juste et du bon »

On distingue le droit subjectif : (sujet) celui qui appartient à une personne.

Le droit objectif reconnait à chacun de nous des droits: droit de s’exprimer, d’aller venir…

b) 2ème distinction: droit positif / qui ne l’est pas

Droit positif : ne s’oppose pas à droit négatif. Vient du mot posé, celui qui est formuler par une autorité de l’Etat.

Formulation du droit par l’Etat: observateur est sure que le droit est bien en vigueur.

Droit positif: droit en vigueur d’un Etat donné à un moment donné. Sa s’oppose au droit ancien qui n’st plus en vigueur. Aussi en droit en préparation, celui qui n’est pas encore en vigueur.
Aussi au droit idéal > celui qu’on aimerait bien voir en vigueur.
Ce droit idéal > beaucoup de juristes l’on cherché et cherche encore. Ils sont sure qu’il existe sous la forme d’un droit naturel, la concrétisation de l’ordre et de la