Le financement par l'endettement à long terme
Dans les années 80s, la séparation entre l’emprunt à CT (bancaire) et l’emprunt à LT (boursier) était étanche.
Les billets de trésorerie sont émis au gré de l’émetteur. Chaque billet à une identité. Difficile d’organiser le marché car les titres ne sont pas fongible Standardisation
Les principales différences entre le CT et le LT sont : les moyens de transmission de la créance les garanties dont disposent le porteur de la créance.
Les grandes différences entre les moyens de financement sont : les moyens de transmission de la créance, les garanties dont dispose le titulaire porteur de la créance.
Le titre négociable
Il existe 2 catégories de titres négociables : l’action et l’obligation.
A) L’acceptation classique
1° Le titre au porteur
Avant il y avait le titre au porteur : une obligation qui était un bout de papier négociable. Lors de la vente du titre, on vendait ce bout de papier et l’acquéreur devenait le nouveau porteur du titre, soit le nouveau propriétaire.
Ce titre était présenté en 2 morceau : actions de 100F au porteur ou obligation de 100F au porteur.
Mais le problème était que cette circulation du titre au porteur était anonyme (sans que l’administration fiscale puisse le voir…), c’était comme de la monnaie.
2° le titre nominatif
L’innovation ici est que le nom du propriétaire est inscrit sur le titre (donc changement du nom si changement de propriétaire). Le droit de propriété résultait de notre inscription dans les registres de la société. Le fisc pouvait donc contrôlé la circulation de ces titres (car trace), plus de sécurité car pas de possibilité de vol et l’entreprise émettrice peut suivre ses actions et connaître le nom et le montant des actionnaires. Ex : Michelin a toutes ses actions nominatives. Mais le titre nominatif