Le parlement en france

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 8 (1793 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 18 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Chapitre 5 : le Parlement
Section 1 : le bicamérisme
SS1 : l’Assemblée Nationale.
C’est que l’on a appelé en 46 la chambre des députés. Cette assemblée a pour fonction de représenté la nation. Puisque cette assemblée nationale représente la nation que la souveraineté national appartient au peuple alors elle doit être élue par le peuple au SUD. Elle est renouvelée tous les 5 ans sous réserved’une dissolution. Cette durée n’est pas inscrite dans la durée mais dépose une loi organique devenu LO-121 du code électoral. C’est une rédaction qui date du 15 mais 2001 et qui est voté pour tenir compte du passage du quinquennat et qui doit permettre que les élections législatives soit après le vote présidentiel. A part l’exception législative de 86 à la proportionnel le scrutin traditionnelest un scrutin majoritaire uninominal par circonscription. Chaque département été sensé envoyer aux moins 2 députés. Cette règle est supprimé par une décision du conseil constitutionnel de 2009 dans le cadre du new découpage électorale. Le nombre de siège par circonscription est fixé en principe en fonction de la population. 1 député pour 108 000 habitants et depuis 2009 1 député pour 125 000habitants. Les départements qui ont moins de 125 000 habitants n’ont qu’un député. La loi de 2008 créé 11 circonscriptions pour les français à l’étranger. C’est nouveau car avant les pays étrangers étaient représentés uniquement par le sénat. Tous citoyens qui a la qualité d’électeur et 2 » ans révolu peut être élu à l’assemblée nationale sous réserve de certaine fonction comme la fonction de chefd’entreprise ou dans un conseil d’administration qui est financé par l’état pour qu’il n’y est pas de conflit d’intérêt ou d’une fonction publique pour ne pas influencer le vote comme être recteur ou préfet. C’est très largement la théorie : les partis politiques joue un rôle de filtre et que la sélection faite par les partis politiques et au détriment des femmes malgré les lois sur la parité. Celareste sujet au critique et notamment de la sociologie politique et de la science politique.
SS2 : le Sénat.
Le bicamérisme est un principe ancien qui trouve son origine dans la conception aristocratique de Montesquieu de la représentation avec une séparation du peuple et de l’aristocratie ce qui justifié la chambre des paires sous l’ancien régime. Aujourd’hui moins de justification. C’est uncompromis fait en 1875entre monarchiste et républicain. La république a été échangée contre l’existence du sénat qui est une condition d’une fraction de l’aristocratie pour instaurer la république en France. Dès 1875 le sénat à eu un rôle modérateur pour donner un rôle conservateur dans la république. Sous la 3ème république une question c’est posé qui n’est pas réglé par les lois constitutionnellesde 1875 : le sénat peut il renverser le gouvernement ou non ? Trancher en 1896 dans le sens d’un sénat qui aurait eu des pouvoirs à peu près équivalant de la chambre des députés. Sous la 3ème république des gouvernements de gauche vont être victime du sénat conservateur et de la responsabilité du gouvernement. il y aune demande de suppression du Sénat en 46. En 58£ il retrouve son nom mais ne peutpas mettre en cause la responsabilité du gouvernement.
En 1969 réforme pour supprimer le sénat pour représenter les formes vives de la nation puis de la région. Il n’y a pas eu d’alerte et le sénat ne quitte le soutien du pouvoir quand la gauche est au pouvoir car la majorité du sénat est une droite conservative qui représente le sénat article 4 alinéa 3 de la constitution.
Sa composition :321 sénateurs jusqu'à la loi organique du 3 juillet 2003 et qui décide de passer progressivement à 348 sénateurs pour tenir compte de l’accroissement démographique de la population. Ce chiffre est constitutionnalisé comme plafond par la dernière réforme constitutionnel de 2008. Aujourd’hui il y a 325 sénateurs dans les départements français 6 dans les collectivités d’outre mer et 12 pour les...
tracking img