Le pouvoir législatif dans les Constitutions de 1791 à 1793

Introduction :
11 septembre 1792 : réunion pour donner à la France une nouvelle constitution
Constitution du 24 juin 1793
Tendance vers l’étatisme ; exemple : droit au travail
Comment passer d’une monarchie constitutionnelle
Le pouvoir législatif dans les Constitutions de 1791 et 1793

I. Le déséquilibre au profit du pouvoir législatif A. La légicentrisme
Doctrine qui dit que la loi fonde l’Etat ; Rousseau, lutter contre le pouvoir absolu, favoriser le pouvoir législatif au pouvoir exécutif ; absence de constitutionnalité. Sous la constitution de 1791, on retrouve cette notion
La loi est l’expression de la volonté générale : principe de Rousseau repris par Sièyès
Mounier : pouvoir fort pour le roi
Sièyès : inverse ; il veut rendre le pouvoir indépendant du roi, juste accorder un droit de veto au roi

B. La séparation des pouvoirs
Montesquieu ; théorie qui vient de l’Angleterre ; pour Montesquieu le pouvoir ne doit pas être dans les mains d’une seule personne ; mettre certaines barrières au roi ; séparer le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif ; souveraineté populaire

II. La monarchie constitutionnelle à la République sous les Constitutions de 1791 à 1793. A. La segmentation du pouvoir législatif
Montagnards composé des jacobards et des cordeliers ; les girondins et les montagnards font fondés plusieurs textes importants ;
Refus du mandat impératif
L’assemblée contrôle toute l’administration
Le conseil constitutif est très faible
Le législatif est fort, il contrôle même l’exécutif

B. Le peuple au cœur des préoccupations
Système de démocratie indirecte
Electorat fonction
Suffrage censitaire : vote réservé aux personnes payant le cens
Système du référendum qui peut rejoindre à une sorte de veto populaire => souveraineté populaire

Différences entre la première (1791) et la deuxième constitution (1793) : * Pour la première constitution : le roi