CHAPITRE 1 : LES DOUANES

Échange UE et Chine : 15% Échange Chine Etat Unis : 20%

Aspects financiers :
2 bourses dominent le monde : Américaine, Londres.
3 types de bourses : primaire, secondaire, tertiaire.

Définition : Mondialisation :
Globalisation (anglicisme). Date de 1953, le fait de devenir mondial de se répandre dans le monde entier. C’est un phénomène d’ouverture des économies nationales sur un marché mondial lié au progrès des communications et des transports (grâce à Internet la mondialisation s’est démultipliée) à la libéralisation des échanges entrainant une inter dépendance croissante des économies.

I- Les rôles :

-Rôle fiscal : Agriculture : 40% du budget de l’Europe. Pays développés : Pas de droits de douane
Pays émergent : droits de douane 10 à 20%
Pays pauvre : droit de douane > 20%
-Protection de marchés/Secteurs (Autos)
-Production de statistiques (30% des échanges par/pour l’Europe)
-Rôle de sauvegarde (Contrôles sanitaires+stups)

II- L’organisation des douanes

3 acteurs :
- Receveur des douanes : autorise les importations (M), exportations (X) temporaire à l’entreprise, indique à l’entreprise importatrice le classement tarifaire du produit.
- Receveur principal : coordonne le Bureau des douanes, octroi à une entreprise les crédits de droit et d’enlèvement.
- Directeur régional des douanes : chargé des stats en termes de commerce extérieur de sa région, autorise les ventes sous douane (=transfert de propriété).

Dans un Bureau des douanes, on retrouve plusieurs services :
-La direction nationale des enquêtes douanières : Veille à l’argent du contribuable, quasiment tous les droits.
-La direction nationale des statistiques du commerce extérieur
-Le SAFICO : service des autorisations financières et commerciales. Dynamique européenne, autorise l’exportation/ importation de produit sensible.
-Le centre informatique douanier : possibilité de faire une déclaration « delta » par
Internet.

III- Les différents régimes douaniers

Le régime