Titre 1 : LES FONDEMENTS DE LA DEMOCRATIE, LE PEUPLE SOUVERAIN

Il s’agit ici d’étudier les techniques juridiques par lesquelles le peuple ou la Nation exerce la souveraineté. On va se poser la question de qui est souverain dans l’Etat, c’est-à-dire qui est à l’origine. La théorie de la souveraineté nationale s’oppose à celle de la souveraineté populaire. Toutes les deux furent établies à l’époque des Lumières, mais elles exigent d’être bien distinguer car elles sont très différentes quant au droit de suffrage, au lien de représentation et à la légitimité des gouvernements notamment.

Chapitre 1 : Souveraineté et Droit De Suffrage

« La démocratie est le pouvoir du peuple par le peuple pour le peuple ».

Section 1 : Les Théories Fondant la Souveraineté

Il existe deux grandes théories qui aujourd’hui sont mélangées. Ces théories est celle de la souveraineté populaire du Contrat social de Rousseau et celle de Sieyès qui est la théorie de la souveraineté nationale dans Qu’est-ce que le Tiers Etat ?

I – LA SOUVERAINETE POPULAIRE

Pour Rousseau, la souveraineté appartient au peuple. Le peuple se définit comme la somme arithmétique des individus vivants à un moment donné sur un territoire donné. C’est une notion concrète. Rousseau fait du peuple ainsi définit, le titulaire de la souveraineté. Si cette dernière appartient au peuple, c’est qu’elle appartient à chacun. On dit que chez Rousseau la souveraineté est parcellaire.
Rousseau, dans le Contrat social, explique « si il y a dix mille citoyens, chaque citoyen, nécessairement, a pour sa part la dix millième partie de l’autorité suprême ». Pour prendre une décision souveraine, il faut regrouper l’ensemble du peuple. Cela signifie donc que chaque citoyen peut participer et a le droit d’exercer le pouvoir politique. C’est la démocratie directe. Le peuple détient le pouvoir : c’est lui qui fait la loi. C’est le principe même du référendum.

II – LA SOUVERAINETE NATIONALE

C’est une théorie libérale