Les fondements du droit de la responsabilité civile

1537 mots 7 pages
Dissertation
Les fondements du droit de la responsabilité civile

« Tout ce qui augmente la liberté augmente la responsabilité » cette phrase de Victor Hugo résume bien la charge qui nous incombe quant à autrui. En effet, la responsabilité est un corolaire de la liberté, notion phare de notre société, de notre démocratie. La responsabilité est l’obligation de réparer le dommage causé à autrui. Il va exister un lien d’obligation unissant le créancier qui est la victime et le débiteur qui est donc le responsable afin de réparer le préjudice causé par les faits commis. C’est la responsabilité délictuelle, qui découle d’un délit civil, mais il existe également la responsabilité contractuelle. Cette dernière, à l’inverse, concerne les situations litigieuses dans le cadre d’un engagement contractuel. En d’autres termes, s’il y a une inexécution du contrat par l’une des parties, alors une action en responsabilité contractuelle peut être intentée. Mais cette responsabilité, en plus d’être divisée en deux responsabilités distinctes, se distingue elle-même de la responsabilité pénale ou de la responsabilité administrative. La responsabilité est donc l’essence même du litige, c’est grâce ou peut être même à cause d’elle que nos tribunaux sont à présent surchargés d’affaires. Cependant, contrairement à ce que l’on peut croire, le mot « responsabilité » est récent à l’inverse du concept de la responsabilité qui lui est apparu dès l’Antiquité. La question qui se pose alors est de savoir quels sont les fondements du droit de la responsabilité civile ?
La doctrine et les grands penseurs ont tout d’abord dégagés l’idée classique que la faute était l’élément qui devait amener à une réparation (I) mais les différentes conjonctures ont amenés à développer des théories plus modernes en adéquation avec les pratiques actuelles (II).

I. Les fondements classiques de la responsabilité civile La responsabilité est une notion très ancienne, Léon Mazeaud a écrit que

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