Les ifrs
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L’impact des normes IFRS sur les entreprises françaises et leur information financière.
Présenté par :…….....................................BIRANE GUEYE Master 2 ISEG FINANCE Spécialité :…Audit et Expertise Promotion :………………………………2008 Directeur de Mémoire :…………………STEPHANE MICHEL
SOMMAIRE 1 L’impact des normes IFRS sur les entreprises françaises et leur information financière. ELHADJI BIRANE GUEYE
MASTER : AUDIT ET EXPERTISE-Institut Supérieur Européen de Gestion (ISEG)-14 rue Claire Paulhiac 31000 TOULOUSE ____________________________________________________________
____________ Remerciements ………………………………………………………………………….page 4 Avant-Propos ……………………………………………………………………………page 5
INTRODUCTION ………………………………………………………………………page 6 Partie 1 : Contexte de la normalisation Comptable et Financière internationale ….page 9 I) Cadre Général et Objectif des nouvelles normes ……………………………… …..page 10 A) La législation comptable et son évolution en France et dans le monde…………… … page 10 B) Les IFRS, Pourquoi ?, que sont –elles……………………………………………… …page 10 1) Pourquoi, les normes IFRS…………………………………………………………… page 10 STRUCTURE DE L’IASB ………………………………………………………………page 14 2) Que sont les normes IFRS, le cadre conceptuel de l’IASB…………………………… page 15 II) Comment se fait la mise en place et l’application ………………………………….page 15 A) Mise en place en France et en Union Européenne …………………………… ……… page 15 1.Procédure d’adoption au sein de l’UE des normes comptables internationales……… page 15 2.Organes chargé de la procédure d’adoption………………………………………….. page 16 Schéma fonctionnel de l’ARC et de L’EFRAG…………………………………………… page 18 3. Procédure d’adoption en France……………………………………………………... page 19 B) Etat des IFRS dans le monde : cf. carte IASB………………………………… ……….page 20 Carte de l’IASB sur l’utilisation des