les nuisances sonores et olfatives
I- Clarification conceptuel
II-Les nuisances sonores
1-Quelle est la règlementation existante ?
2-Quels sont les troubles en question ?
3-Y a-t-il des limites à l'action juridique ?
III- Nuisances olfactives
1-Les nuisances de vue, ou plutôt la privation de vue ?
2-La simple gêne esthétique peut-elle être sanctionnée ?
3-Comment combattre les odeurs émises par le voisinage ?
IV-Les commerces
1-Quelles odeurs sont nuisibles ?
2-Les restaurants sont-ils responsables des odeurs qu'ils dégagent ?
V-Comment agir?
1-Comment agir en contre des enseignes lumineuses gênantes ?
2-Qui peut agir ?
3-Comment le propriétaire peut-il agir ?
4-Le locataire est-il recevable ?
5-Quid des copropriétaires ?
CONCLUSION
Débat!!!
INTRODUCTION
Que l'on soit propriétaire, locataire, que l'on habite en ville ou la campagne, chacun a été victime au moins une fois des nuisances occasionnées par son voisin. Nuisances sonores, olfactives ou gêne visuelle par la construction attenante, la liste est longue et inépuisable, à l'image de l'entreprise humaine. Désignés juridiquement sous le doux vocable de troubles anormaux du voisinage, ces nuisances ne sont, sauf exception, pas intégrés dans le corps législatif, mais laissés à l'appréciation des juges.
I- Clarification conceptuel
La nuisance caractérise généralement un fait (une source) perceptible, provoquant une souffrance vécue et subie. Le bruit est la première source de plaintes dans de nombreux pays. D’autres nuisances communes sont l’exposition à la poussière, à des fumées, à des vibrations (infrasons), au dérangement (de jour ou de nuit), à de mauvaises odeurs, à des déjections, boues (dont d'épuration) ou déchets divers, à l'exposition à des eaux ou à de l'air pollué, ou encore à l’éclairage nocturne indésirable ou intrusif (dans ce cas si on y associe les impacts sur la santé, la faune et les écosystèmes, on parle aussi de pollution lumineuse).
Par définition, les nuisances sont