Les pourparlers

6267 mots 26 pages
| Introduction

La rencontre de deux volontés est l’élément indispensable à la formation d’un contrat.

Une convention ne peut se former que lorsque les contractants sont d’accord sur tous les éléments de la convention qu’ils se proposent de conclure. Par exemple, dans la vente, il est nécessaire que les parties en cause soient d’accord sur l’objet et le prix.

Dans un grand nombre de contrats de la vie courante, cet accord de volontés est chose facile à réaliser.

Le cas le plus simple paraît être celui de l’offre au public. Dans ce cas, nous voyons par exemple un individu faire l’offre, soit à l’étalage d’un magasin, soit par voie d’annonces dans un journal, de nous vendre un objet à un prix déterminé, il nous suffit de manifester la volonté d’acquérir l’objet en offrant d’en payer le prix, et le contrat est forme.

Dans un tel contrat, aucune discussion n’est possible, la volonté du vendeur est déterminée, dans tous ses éléments, par la seule offre qu’il nous a faite. Il en est autrement dans les contrats d’affaires qui ne se concluent généralement qu’à l’issue de longues négociations ,il s’agit d’une phase au cours de laquelle les parties au futur contrat discutent des conditions dans lesquelles elles seraient prêtes à s’engager, en pareil cas, la réalisation même du contrat nécessite des études portant sur le projet, le produit, le marché, l’environnement ou si les parties qui ne sont pas de force trop inégale envisagent une longue coopération ou la conclusion de plusieurs contrats qui doivent être coordonnés entre eux par un premier contrat de base. Cette période qui sépare la rencontre des deux individus de la conclusion du contrat est celle des pourparlers, elle est plus au moins longue suivant les contrats qu’il s'agit de conclure, elle peut aller de quelques jours à quelques années.

Les pourparlers sont différents de l’offre ou de pollicitation, alors que l'offre présente un caractère

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