La pluralité de responsables en droit anglo-saxon par Ken OLIPHANT∗ Director, Institute for European Tort Law, Vienna Professor of Tort Law, University of Bristol

1. - Auteurs multiples. Le présent séminaire portant sur la causalité, cette contribution traitera des « auteurs multiples », situation rencontrée lorsque deux ou plusieurs personnes (D1, D2, etc…) ont causé un acte dommageable à la victime (V), dans des circonstances qui les lieraient sous l’angle de la responsabilité civile. Par ailleurs, autant D1 que D2 auraient pu causer le préjudice à V, mais il n’est pas possible de déterminer lequel des deux serait responsable, ou aurait pu l’avoir causé. Cette contribution ne prétend pas traiter de la responsabilité jointe d’auteurs multiples, étant donné que cette situation se présente indépendamment de la causalité (par exemple, en autorisant ou en approuvant l’exécution d’un préjudice). 2. - En droit anglo-saxon. Bien que le titre de cette contribution soit assez vaste, elle se concentrera principalement sur le droit anglais, en faisant épisodiquement référence à d’autres systèmes anglo-saxons. En général, le droit anglais est assez représentatif de ces autres systèmes, bien qu’il soit important de rappeler que les approches sont très variées suivant les juridictions des différents états des États-Unis, et que certains de ces états ont exprimé une plus grande volonté d’innovation dans le développement de nouvelles approches qu’il ne serait le cas dans tout le monde juridique anglo-saxon. 3. - Common law. Dans les systèmes anglo-saxons, la causalité relève principalement de la common law, c'est-à-dire qu’elle prend racine à travers les décisions judiciaires rendues, dont le ratio decidendi aurait force de loi en se basant sur les précédents. Il sera rare de rencontrer des dispositions légales traitant de la causalité.1 Toutefois, l’identification du ratio decidendi est sujette à discussions, et il n’est pas rare que des interprétations opposées se