Les valeurs mobilieres
Les valeurs mobilières sont des titres négociables interchangeables et fongibles, ils peuvent être cotés en bourse. Les deux grandes catégories de valeurs mobilières sont les actions et les obligations. Mais il y en existe d’autres telles que les certificats d’investissement et les bons de souscription. Pour l’application du règlement général, le terme de valeurs mobilières s’entend d’un ensemble de titres de même nature, cotés ou susceptibles de l’être, issus du même émetteur et conférant par eux-mêmes, des droits identiques à leurs détenteurs ; tous droits détachés d’une valeur mobilière, négociables ou susceptible de l’être, sont assimilés à une valeur mobilière.
I- DEFINITION
Une valeur mobilière ( ou titre foncier) est un titre de propriété (action) ou de créance (obligation) (chacune pour une émission donnée ayant le même montant nominal, le droit au même coupon dividende, cotée sur la même ligne en bourse, etc.). 1 / Enjeux et valeurs mobilières
Les valeurs mobilières de placement sont négligeables et fongibles, ce qui les rend apte à être cotées sur les bourses (dites de valeurs mobilières), même si toutes ne le sont pas, une procédure d’admission appelée « introduction de bourse » étant nécessaire en ce cas.
Les valeurs mobilières de placement constituent, en comptabilité, une partie de la trésorerie. Elles peuvent être des placements financiers qui permettent l’utilisation de l’excédent de trésorerie d’un établissement sur le court terme et s’opposent en cela aux titres de participation qui sont eux généralement des investissements destinés à s’assurer d’une prise partielle ou totale de contrôle d’autres entreprises dans le cadre d’un projet industriel. Dans la pratique, alors que les titres de participation sont généralement des actions, les titres de placement sont plutôt constitués de valeurs monétaires ou obligataires, souvent sous forme d’OPCVM. II- TYPOLOGIE DES VALEURS MOBILIERES
1 / Les