Lettre

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n° 492

7000 Lettres
et

Courriers Types

Copyright

© 2002 Micro Application 20-22, rue des Petits-Hôtels 75010 Paris

Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de MICRO APPLICATION est illicite (article L122-4 du code de la propriété intellectuelle). Cette représentation ou reproduction illicite, par quelque procédé que ce soit,constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes de l'article L122-5, que les reproductions strictement destinées à l'usage privé. Pour le logiciel, seule est autorisée une copie de sauvegarde si cela est indispensable pour préserver son utilisation. Avertissement auxutilisateurs "Les informations contenues dans ce produit sont données à titre indicatif et n'ont aucun caractère exhaustif voire certain. A titre d'exemple non limitatif, ce produit peut vous proposer une ou plusieurs adresses de sites Web qui ne seront plus d'actualité ou dont le contenu aura changé au moment où vous en prendrez connaissance. Aussi, ces informations ne sauraient engager laresponsabilité de l'Editeur. La société MICRO APPLICATION ne pourra être tenue responsable de toute omission, erreur ou lacune qui aurait pu se glisser dans ce produit ainsi que des conséquences, quelles qu'elles soient, qui résulteraient des informations et indications fournies ainsi que de leur utilisation". ISBN : 2-7429-2420-5 Tous les produits cités dans cet ouvrage sont protégés, et les marques déposéespar leurs titulaires de droits respectifs.
MICRO APPLICATION 20-22, rue des Petits-Hôtels 75010 PARIS Tél : 01 53 34 20 20 - Fax : 01 53 34 20 00 http://www.microapp.com Support technique : Tél : 01 53 34 20 46 - Fax : 01 53 34 20 00 également disponible sur le site www.microapp.com

Mister O’net, l’homme à la référence, vous montre le chemin !
Rendez-vous sur le site Internet de MicroApplication www.microapp.com. Dans le module de recherche, 3420 sur la page d’accueil du site, retrouvez le Mister O’net. Dans la zone de saisie, entrez la référence à 4 chiffres qu’il vous indique ci-contre. Vous accédez directement à la fiche produit.

Licence d'utilisation de ce progiciel Micro Application
Article 1 : Acceptation des conditions Par le seul fait d'installer le progiciel contenu surle support, le client s'engage à respecter les conditions d'utilisation figurant ci-après. Article 2 : Licence d'utilisation En acquérant le support inclus, le client bénéficie d'une licence d'utilisation du progiciel contenu sur ce support. Cette licence donne uniquement le droit d'effectuer une seule installation du progiciel, et de le faire fonctionner conformément à sa destination, sur lematériel prévu. Ce progiciel livré dans sa version code-objet est directement lisible par l'ordinateur. Cette licence est valable pour la durée légale de la protection du progiciel. Article 3 : Limites du droit d'utilisation Le client ne détient sur le progiciel que le droit d'utilisation de la version objet. Il s'engage donc à ne pas le reproduire, en totalité ou en partie. Le logiciel étant fournisur un support numérique garantissant sa préservation, le support original tient lieu de copie de sauvegarde au sens de l'article L 122-6-1 du code de la propriété intellectuelle. Le client s'engage également à ne pas chercher à le modifier, le compléter, l'adapter à un autre système d'exploitation, à le décompiler (ingénierie inverse) ou à le traduire. Le progiciel est conçu pour l'usagestrictement privé du client, qui s'interdit donc formellement de consentir des sous-licences, de le louer, de le prêter, de le commercialiser en tout ou partie ... De manière générale, il est strictement interdit d'en faire l'objet ou l'instrument d'une utilisation qui bénéficie à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux. Ces restrictions concernent le progiciel pris dans son ensemble mais...
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