Logistique

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  • Publié le : 22 juin 2010
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Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport

LES LINER TERMS

« LINER » est un mot qui désigne un navire de ligne régulière alors que « TERMS » signifie « conditions ». Les LINER TERMS sont donc les conditions des connaissements maritimes de lignes régulières. Ils concernent la gestion des frais de manutention à l’embarquement ou au débarquement des marchandises.Les frais de manutention introduit dans le calcul du taux de fret par le transporteur seront par la suite imputés au chargeur, ou au destinataires de la marchandise en fonction l’incoterm choisi. Ces opérations de manutention se décomposent tel qu’il suit : A l’embarquement des marchandises : 1. Mise sous-palan 2. Fourniture des élingues ; 3. Accrochage 4. Hissage ; 5. Virage ; 6. Descente encale ; 7. Arrimage. Au débarquement des marchandises : 1. Désarrimage ; 2. Fourniture des élingues ; 3. Accrochage ; 4. Hissage ; 5. Virage ; 6. Descente et mises sous palan quai ; 7. Retrait des élingues ; 8. Décrochage ; 9. Eventuellement, mise en entrepôts.

Les frais liés à chacune des ses opérations de manutentions à l’embarquement et au débarquement sont supporté dans des proportionsvariables par le chargeur, le transporteur ou le destinataire. Ces sont les conditions LINER TERMS qui déterminent cette répartition. La pratique, conforme aux conditions de lignes régulières ou LINER TERMS envisage 3 possibilités de répartition de ces frais selon que les marchandises sont placées au départ et à l'arrivée du navire depuis quai, sous palan ou à bord du navire. Le croisement de cescombinaisons offre donc 9 possibilités de répartition. Ainsi la Cie maritime qui supporte ces frais les intègre alors dans le "fret maritime". Elle les répercute ensuite au chargeur ou au destinataire selon l'incoterms du contrat de vente. Par exemple, un acheteur FOB serait en droit de réclamer au vendeur le remboursement de frais d'embarquement. En effet, ces derniers inclus dans le calcul du taux defret facturé à l’acheteur auraient dû normalement être supportés par le vendeur.

Source : Documentation du centre des affaires maritimes – Douala - Cameroun Contact du groupe : Web : http://www.logistiqueconseil.org – Email : groupe@logistiqueconseil.org Les Liner Terms – © – Tous droits réservés – Page 1 sur 3

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Parcontre, pour un vendeur CIF à qui le fret maritime a été facturé y compris les frais d’embarquement et de débarquement, il serait commercialement difficile de réclamé auprès de sont client le remboursement des frais de manutention à l’arrivée. Des variantes telles que FOB "stowed" ou "arrimé" et CIF "landed" ou "déchargé" permettent d'éviter les litiges. Dans le premier cas le vendeur prend à sacharge la totalité des frais d'embarquement y compris après le bastingage du navire, dans le deuxième cas il prend à sa charge les frais de débarquement. Il pourra donc les inclure dans son prix de vente. Mais cela suppose que les parties intéressées au contrat de vente se soient respectivement informées auprès de leurs transporteurs sur les conditions de prise en charge des frais de manutentionconventionnels.

Bateau

Voici les principales conditions de fret employées dans le transport maritime international : 1. De bord à bord A l’embarquement, le chargeur supporte les frais d’approche, de mise à l’aplomb sous palan, de fourniture des élingues, d’accrochage, de hissage, de virage et de descente à bord. Le navire supporte uniquement les frais d’arrimage sauf stipulation contraire. Audébarquement, le navire supporte uniquement les frais de désarrimage. Le destinataire de la marchandise ou son représentant s’occupe des autres frais jusqu’à la mise à quai.

2. De bord à sous palan A l’embarquement, le chargeur supporte les frais d’approche, de mise à l’aplomb sous palan, de fourniture des élingues, d’accrochage, de hissage, de virage et de descente à bord. Le navire supporte...
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