Loi et coutume

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 5 (1090 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 13 avril 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
TD Introduction générale au droit
Dissertation :
Loi et coutume
Introduction :
La loi et la coutume se complètent et se rivalisent en même temps. Il ne s’agit pas ici de légitimer l’une plus que l’autre étant donné que l’une puise en partie ses origines de l’autre, en l’occurrence la loi de la coutume. Il y a une certaine interdépendance entre les deux et au fil des années unerivalité s’est crée ce qui a voulu que l’on hiérarchise d’une certaine manière ces deux sources de droit en finissant par mettre en doute si la coutume en est vraiment une, ce qui ne faisait pas vraiment débat avant les lois écrites. Renier d’où l’on vient, renier une partie de ses origines ne conduira-t-il pas à la perte de loi ? La coutume a-t-elle encore véritablement un rôle à jouer de nos jours? Laloi peut-elle à elle seule régler tous les problèmes de la société ?
Notre plan s’annoncera par une analyse singulière avec un arrière plan un peu historique et une comparaison des deux sujets dans un I. et par la coutume dans une relation amicale et rivale avec la loi dans un II. .
La loi et la coutume, arrière fond historique et leur comparaison On appelait communément la coutume >avant le droit écrit, ou partie intégrante de l’ancien droit. Mais avec le temps la coutume s’est faite importante certes, mais accessoire. Ainsi on a fait de la loi la source première du droit en mettant en doute la présence de la coutume parmi les sources du droit.
La reconnaissance historique de la loi comme source première du droit La comparaison de la loi et de la coutumeLa loi écrite est supposée être connue par les juges. L’accès aux lois est aisé étant donné qu’elle est écrite et souvent regroupé dans des codes spécifiques à une matière donnée. Ceci dit, les juges ne seront pas aptes à connaître toutes les coutumes ou usages, vu qu’elles sont de nature immatérielle, donc orale ce qui rend sa consultation par les juges impossibles. Donc d’un point de vuepratique, les lois écrites sont indispensables pour les juges. Les coutumes sont vaporeuses, instables et informelles. Tout le contraire des lois qui restent stables et sont formelles ce qui n’a pas toujours que des avantages tel que la stagnation des lois dans le temps face à l’évolution du monde.
Cette connaissance ne se restreint pas seulement aux juges mais également au peuple, qui ne peutégalement savoir toutes les coutumes et est dans l’impossibilité de les consulter. Un étranger dans un pays nouveau aurait plus du mal à prendre connaissance des coutumes du pays en question que des lois qui y sont en vigueur. Le manque de normativité de la coutume la rend de plus en plus critiquable. La coutume entraîne le plus souvent en cas de non respect de celle-ci une sanction morale, pendantque le non-respect de la loi est sanctionné par les puissances publiques, ce qui rend son caractère obligatoire plus fort que celle de la coutume, la sanction étant généralement plus pénible. Ainsi on considère la loi écrite comme une valeur sûre par rapport à la coutume.
Après avoir analysé la loi et la coutume singulièrement et ensemble, l’intérêt de décortiquer leur relation contradictoire estd’autant plus utile afin d’étudier la problématique soulevé.
Le droit coutumier avec la loi et contre la loi La coutume comme complément de la loi et comme supplément de la loi L’article 4 du Code civil qui dit que : > Ainsi le juge, étant obligé de juger des faits sans avoir la possibilité de recourir à la loi écrite pour divers faits tel sa mauvaise rédaction, sonsilence vis-à-vis du cas à traiter ou autre, le juge pourra s’inspirer entre autres des usages, des usages qui ont pris une telle ampleur dans la société par leur constance, leur fixité et surtout pour leur caractère général, qu’il en devient presque logique d’en user dans un cadre juridique.
Ainsi certains usages vont devenir des références selon leur valeur juridique pour régler une question...
tracking img