Note de jurisprudence jandheur
Concernant le fait de la chose,
La Cass dans cet arrêt fait une interprétation extensive de l'article 1384 alinéa 1. En effet, elle vient lui donné un portée très général en excluant un certains nombres de restrictions. Premièrement il n'est pas nécessaire que la chose soit atteinte d'un vice propre qui soit à l'origine du dommage. La cass proclame qu'il n'est pas nécessare que la chose ait un vice inhérent à sa nature et susceptible de causer un dommage. L'article 1384 al 1 rattache la responsabilité à la garde de la chose et non à la chose elle même.
Selon une autre conception, le fait de la chose aurait du être définit en opposition au fait de l'homme. Cette conception, de nature à restreindre considérablement la portée de l'article 1384 al 1 n'a pas été retenu par la cass.
D'un point de vue litéral, cette conception fait l'objet d'un paradoxe. Certes le texte n'opère pas de distinction mais comment les rédacteurs auraient pu le faire sachant que ce texte dans leur esprit n'avait qu'une valeur introductive des textes suivants.
Concernant la chose, la cass a également implicitement exclus la distinction entre les choses dangereuses et les choses non dangereuses. Le contraire aurait été plus fidèle au textes sachant que les rédacteurs avaient prévu cet article en introduction des régimes de responsabilité qui suivent : les animaux et les atiments en ruine. Ces derniers, à l'époque de la rédaction du CC, étaient considéré comme les seules choses dangereuses.
Valeur concernant le fait de la chose, la conception extensive de l'article 1384 al 1 est assez logique car elle est conforme à l'équité. Il serait paradoxal d'écarter la présomption que l'on tire de cet article lorsque la chose est manié par l'homme alors que c'est justement dans ce cas que la présomption devient nécessaire afin de protéger efficacement les tiers.
De plus l'hypothèse qui consiste a dire qu'il y a responsabilité du fait des choses que lorsque la chose comporte un vice