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  • Publié le : 17 décembre 2010
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La constitution est un acte écrit regroupant des lois constitutionnel à nature politique (qui implique une reconnaissance de liberté totale au souverain (il fait ce qu'il veut))
et juridique (qui contraint le peuple à respecter un minimum de règles substantielles (de fond) lorsqu'il rédige une constitution.), l'écrit constitutionnel est la manifestation de la raison humaine, la capacité deshommes, par le travail de raisonnement d'élaborer les règles de vie en commun d'un pouvoir politique. Régit par des contraintes européenne tel le chapitre XV 88.1 « primauté du droit européen », tout pays qui ré-intégrera la peine de mort sera écarté.

Le pouvoir constituant originaire écrit une constitution à la suite d'une révolution pour remplacer la constitution ancienne ou soit après unedéfaite militaire. C'est donc un pouvoir qui créée une constitution pour réformer l'Etat. Le pouvoir constituant dérivé ou institué, c'est le pouvoir qui est prévu par le constituant originaire pour modifier, si besoin est, la constitution que ce pouvoir originaire a écrit. C'est un pouvoir de révision d'amendement constitutionnel, de modification.
«Ce pouvoir constituant peut changer la constitutionmais ne peut pas changer de constitution».
Pour cette raison, on distingue le pouvoir constituant originaire qui fait ce qu'il veut et le pouvoir constituant dérivé qui est considéré comme un pouvoir subordonné qui doit respecter le cadre et les limites que le pouvoir constituant originaire lui a imposées.
le temps ex : la constitution de 1791 qui interdisait toute révision avant dix anspermettant au texte de «s'enraciner» dans la nation
les circonstances ex : la constitution de 1946 et la constitution de 1958 interdisent qu'on modifie la constitution en temps de guerre. De même celle de 1958 interdit la modification pendant l'intérim présidentielle étant assurée par un responsable des institutions non élu, afin d'éviter qu'un président «du hasard» en profite pour changer laconstitution.
L'objet, on peut aussi interdire au pouvoir constituant dérivé de modifier certains articles de la constitution.
Ex: Article 89 de la Constitution
«La forme républicaine ne peut faire l'objet d'aucune réforme»

La distinction pouvoir constituant originaire/dérivé avait déjà été critiquée par la doctrine (doctrine : en général des textes de prof de droit).
Elle avaitmontré que le pouvoir constituant originaire était soumis à des limites et qu’à l'inverse, le pouvoir constituant dérivé que l'on dit «subordonné» pouvait avoir en pratique une plus grande liberté que le pouvoir constituant originaire.

Ex : jusqu'en 2005, le président de la République est élu pour 7ans, désormais 5ans après un référendum.
La révision peut se faire par l’exécutif ou le parlement ouêtre donné au peuple sous forme de pétition.

La hiérarchie des normes est la théorie de Hans Klesen (juriste austro-américain) appartenant au positivisme jurique, dans la hiérarchie des normes il place un ensemble d’actes juridiques, qui classé selon leur Hiérarchie forme l’ordre juridique, le droit découle de la constitution c’est la constitution qui était au sommet de la pyramides qui produittoutes les couches du droit, la constitution c’est la cause de la loi, la loi est la conséquence de la constitution mais elle est aussi la cause du décret, qui est la conséquence de la loi et qui est la cause de l’acte individuel, c’est donc une organisation en cascade dont le droit s’engendre en lui-même à partir d’une hiérarchisation organiser des normes juridiquement, il faut qu’il y est un jugeconstitutionnel administratif à chaque étage des normes. la pyramides construit un univers juridique qui est clos sur lui-même pour le droit naturel c’est la nature qui ferme, pour le positivisme ce qui ferme l’univers c’est la normes fondamentale posé par Kelsen comme étant la norme qu’il faut supposer pour que la pyramide tienne, au-dessus de la constitution il y a selon Kelsen une norme...
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