Université Paris1 - UFR d’économie – L 2 – 2010-2011 Cours de J.-M. Monnier, et B. Tinel. Économie du budget, de la fiscalité et de la protection sociale

DOSSIER 1 : L’ORGANISATION DE LA PROTECTION SOCIALE
Document 1 : « L’effort de l’organisation française de la sécurité sociale en faveur de la mère et de l’enfant », Pierre Laroque, Revue française du travail, novembre-décembre 1949, numéro 11-12. Document 2 : « La sécurité sociale : organisation of gouvernance » Les notices, La protection sociale en France, 2008. Document 3 : « L’Etat social et la réduction des inégalités » Cahiers Français, n°314 Document 4 : Organisation et système de santé en France, GIP Santé Protections Sociale International (www.gipspsi.org) extraits. Document 5 : « La politique familiale : continuités et ruptures » Cahiers Français, n°322. Document 6 : « Les retraites » Les notices, La protection sociale en France, 2008. Document 7 à 10 : « Les comptes de la protection sociale en 2008 », Etudes et Résultats, n°733, juillet 2010 (extraits). Document 11 : « Vingt-cinq ans de comptes de la protection Sociale : une rétropolation de 1981 à 2006 », Etudes et Résultats, n° 647, août 2008 (extraits). Document complémentaire : « Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. Synthèse » Cour des Comptes, 2010 (extrait). Questions Document 1 1) Quels sont les objectifs généraux de la sécurité sociale ? 2) Quels sont les principaux risques couverts lors de la création de la sécurité sociale en France ? Pourquoi ? Quel(s) autre(s) risque(s) ont été pris en charge dans d'autres pays ? 3) Quels sont les principes d'organisation de la sécurité sociale lors de sa création ? * Organisation territoriale ? * Organisation fonctionnelle ? * Comment sont administrées les caisses ? 4) Quels sont selon Pierre Laroque les principales caractéristiques du système français de sécurité sociale lors de sa création ? 5) Quelles sont selon vous les principales transformations intervenues