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490 mots 2 pages
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Le travail des mineurs en
France

Plan
Introduction
Le travail des mineurs de moins de 14 ans:
- Un cas particulier: le secteur du spectacle, de la mode et de la télévion.
- Obtenir une autorisation administrative
Le travail des minuers de 14 à 17 ans:
- la législation particulière de 14 à 15 ans
- la législation particulière de 16 à 17 ans
- le travail en alternance, Bac pro.
Le travail des jeunes à l'époque

Introduction
158 millions d'enfant de 5 à 15 ans travaillent dans le monde
69 millions travaillent dans des pays comme l'Afrique et l'Asie du Sud
La France compte 401 500 apprentis
En France, des lois pour protéger protéger les mineurs existent

Le travail des mineurs de moins de 14 ans
Pas censé travailler sauf exception
Exception:- Secteur du spetacle
- Secteur de la mode
- Secteur de la télévision
Autorisation administrative OBLIGATOIRE
Les enfants sans autorisation ne sont pas assurés.

Le secteur de spectacle, de la mode et de la télévision
Suivi médical OBLIGATOIRE pour les moins de 18 ans.
Les frais médicaux sont à la charge de l'employeur.
Suivi médical sont (au minimum) annuel.
Réticences de l'enfant = Annulation du contrat
Ce travail peut engendrer: - Fragilité physique/psycologique
- Retard scoliare
- Surcroît d'activité

Obtenir une autorisation administrative Autorisation administrave: C'est une dérogation, soit contourner les lois en demandant une autorisation à l'inspecteur du travail.
Le délai de réponse de l'inpecteur du travail est de 2 mois.
Délai dépassé = demande considéré comme validé
Nouveau contrat = lettre de dérogation

Le travail des mineurs de
14 à 17 ans
Le droit de postuler à un job.
Diffilculté à trouver un job car les employeur favorisent les jeunes majeurs.
Les patrons recherches des gens :
- Qui sont matures
- Qui on un peu d'expériences
- Qui sont assez autonome

la législation particulière
De 14 à 15 ans

De 16 à 17 ans

Formalités administratives - Accord parentale écrit - Courrier à l'inspecteur du travail

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