Philosophie du droit complet
Partiel : une heure 30 : dissertation ou contrôle de connaissance de 5 questions
Philosophie du droit
Titre I : Le droit positif : nature et fonctions
L’expression droit positif signifie factuel, elle vient de ponere legen qui veut dire édicter une loi càd le droit en vigueur à une époque, un moment donné. Le droit positif s’oppose au droit naturel (expression inventé par Aristote dans l’Antiquité), c’est le droit idéal, rationnel, tel qu’il devrait être. Ce sont des propositions sur ce qui pourrait être amélioré. Le droit positif peut être conforme au droit naturel.
Chapitre I : La spécificité de la norme juridique
Le droit est fait de règles ou de normes. Au sein de toutes ces normes se trouvent les normes juridiques. Kelsen : auteur autrichien mort en 1973 a écrit un ouvrage important du droit positif Théorie pure du droit pcq il a tenté de faire une science du droit purement descriptive. Cette formule connue est fausse « le droit est l’ensemble des règles qui régissent la vie des Hommes en société. » Ce qui est faut c’est « l’ensemble des » pcq le droit n’est qu’une partie des normes qui régissent la vie des Hommes en société. Il y a deux grandes catégories de norme.
§ 1. La norme en général et la norme juridique
Texte 1 Kelsen dit que la norme en général c’est cette distinction entre l’être et le devoir être. L’être c’est ce qui est factuellement, ce que l’on constate. Le devoir être c’est qqch que l’on pense, c’est une représentation mentale. La norme existe d’une façon différente de l’être dans le sens où elle n’est jamais observable, c’est toujours un objet de pensée. La norme c’est ce qui devrait être mais qui parfois n’est pas (normalement ce devrait être comme ça etc.) La norme peut être de politesse, coutumière, juridique etc.
Seul un être libre c’est à dire un être pensant, doté de son libre-arbitre, peut comprendre et obéir à une norme ; même créer une norme. Le sens faible du mot liberté : absence d’empêchement. Être