Droit :
Introduction :
1) Notion de droit :
Le droit vient du latin directus = ce qui est tracé droit pcq on a pris une règle.
C’est un terme qui suggère quand on applique à l’homme qui suggère des règles de conduites qui définissent certaines exigences qui sont indispensables pour éviter que se soit l’anarchie. C’est un discipline social qui comporte d’un ensemble d’obligation et d’interdiction, et si ne l’on ne respecte pas, sa s’accompagne de sanctions. Le droit est ambivalent car il est à la fois contraignant (respecter droit des autres) et protecteur (respecter le miens).
a) Le droit objectif et les droits subjectifs :
Le droit objectif c’est un ensemble de règle qui organise la vie en société alors que les droits subjectifs qui sont des prérogatives individuelles.
Le droit objectif correspond à l’ensemble des règles juridiques qui gouverne les rapports des individus entre eux ou avec l’Etat dans une société donné. Le droit objectif c’est celui qui est défini par son objet, qui est l’organisation de la vie en société. Se sont des règles générales et étatiques, cad qui vise tout le monde de façon indéterminé. C’est le droit qui s’applique en France.
Les droits désignent les prérogatives des individus, les pouvoirs juridiques. Se sont des droits envisagés par rapport à leur sujet. Ils sont personnels. Ex : droit à l’honneur, droit de vote, droit d’agir en justice ….
En réalité, ce sont 2 notions très liées, c’est vraiment le droit objectif qui délimite et qui justifie les droits subjectifs de chacun de nous. Ex : je suis mordu par le chien du voisin qui m’empêche de travailler pendant une semaine, le voisin est donc responsable. En tant que victime, j’ai un droit à réparation de mon préjudice. C’est un droit personnel donc subjectif. Art 1382 du code civil.
Tous les auteurs ne s’entendent pas sur la définition du droit subjectif.
b) Le droit positif et le droit naturel :
Le droit positif c’est le droit en vigueur à un moment donné dans un