Philosophie du droit

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  • Publié le : 31 mai 2011
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* INTRODUCTION À LA PHILOSOPHIE DU DROIT

Le droit tel que l’on le découvre est quelque chose qui se trouve dans les codes, on nous demande de l’apprendre et de le comprendre.
Le droit change d’un pays à un autre, d’un moment à un autre (par une réforme interne, certaines lois tombent en désuétude). En théorie pr exemple, les femmes n’ont pas le droit de porter un pantalon. Le droit changeaussi de façon plus brutale, la modification du droit peut faire l’objet de débat, c’est le cas dans une démocratie. Les citoyens peuvent influencer la façon dont se font les lois.
Le droit positif est l’ensemble des règles en vigueur dans un pays donné à une période donnée. Ce droit se distingue du droit naturel qui est un terme inventé par Aristote et signifiant ce qui est le produit d’uneréflexion philosophique sur ce que devrait être le droit, il existe dans le texte des philosophes.
Le droit peut être un instrument de persécution légal ex : la Corée du Nord.
Le droit pourrait très bien ne pas exister, on se demande alors pourquoi il y a du droit. Si on réfléchit au faite que de nombreuses sociétés se sont organisées sans droit positif. Cela ne veut pas dire qu’il n’y a pas de normesqui régissent la vie en société. Le droit n’organise qu’une toute petite partie du comportement humain. Une infime partie de ces normes sont des normes juridiques. Ainsi, l’éducation d’un enfant consiste à transmettre des règles. Dans certains pays, les châtiments tels que la fessée sont interdits.

CHAPITRE 1 : LA SPÉCIFICITÉ DE LA NORME JURIDIQUE

Textes n°1 à 15

Paragraphe 1 : la normeen général et la norme juridique
Le droit est un ensemble de règle ou de normes. Le droit n’est pas l’ensemble mais UN ensemble de règle, il n’en n’est qu’un parmi autres et un système de normes qui apparait tardivement.

Texte n°1 – Hans Kelsen, Théorie pure du droit
Il dit que la meilleure façon de comprendre une norme est de la comparer. La différence entre ce que quelque chose est (ce quel’on constate, ce que l’on fait l’expérience directe ou non directe). Une norme définit ce qui doit être, les deux peuvent donc se distinguer.
Ainsi, une norme telle que « taisez-vous » dit ce que l’on doit faire. Le fait (ce qui est) peut être conforme à la norme ou pas.
Ce qui est existe hors de nous. La norme existe dans la tête exclusivement, c’est une réalité mentale, elle ne se trouve pasdans les faits puisque les faits peuvent être contradictoire à la norme.
Il est possible dans les faits que la norme soit transgressée. Cela dépend de personne capable de comprendre un impératif et de l’accepter ou non.
Au fond, il n’existe de norme que pour les être pensants ayant une conscience et doué de libertés et de responsabilités.
Les lois de la nature ( ex : la loi de la pesanteur)sont indépendantes, ce ne sont pas des normes et se réalisent sans qu’à aucun moment quelqu’un intervienne. Il n’y a ni volonté dans la création de ces lois, ni volonté dans celle de leur obéir. Il est impossible de s’en affranchir.
Seul des hommes peuvent comprendre et obéir aux normes.
Il existe même chez les hommes des degrés de responsabilités. Ainsi un enfant jusqu’à un certain âge nepeut être tenu responsable.

La norme excède la norme juridique. Ainsi parler, c’est obéir à des règles de grammaire, d’orthographe.
Les choix vestimentaires correspondent aussi à des règles.
La culture est l’ensemble des codes vestimentaires, des rituels sociaux.
Notre espèce existe depuis 100 000 à travers l’homo sapiens sapiens. Ce sont des êtres qui parlent une langue aussi complexe quela nôtre, ont des croyances .. à 4000 apparait l’écriture. Le droit positif apparait alors car il suppose qu’il soit écrit.
* Pourquoi a un moment le droit apparait ? qu’apporte-t-il de plus que les normes ?
La norme serait ce qui vient limiter la part de bestialité qui est en nous. La norme deviendrait contre la nature. En réalité, c’est parce que l’homme n’est plus seulement un animal et...
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