Quentin

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  • Publié le : 8 octobre 2010
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Histoire du droit !!!

Rigaudière = « Introduction historique a l'étude du droit et des constitutions »
François saint bonnet et Yves sassier collection domat = droit public «  histoire des institutions avant 1789 ».

le morcellement du pouvoir et du droit à l'époque féodale ( deja commencé)

Ce remariage est un acte très grave pour la france car henri d'angleterre est le vassal duroi de france donc il dépend de lui pour un certains nombres de territoires francais. Ils sont donc sous la maitrise de certains terretoires francais comme la tourraine, l'anjou, le maine... Il détient surtout la Normandie. C'était la situation avant le remariage. Lorsque Aliènor épouse Henri d'angleterre elle lui apporte l'Aquitaine qui était bien plus étendu qu'aujourd hui. Henri d'angleterre estmaitre de presque toute la France de l'ouest, c'est a dire qu'en réalité le futur roi d'angleterre Henri est maitre de 35 de nos départements actuels. Il est maitre d'une région qui représente près de 10 fois le domaine royal. En 1154, Henri devient roi d'angleterre, il devient Henri 2 d'Angleterre. A partir de la, c'est le début de la première guerre de 100 ans. (1154-1259). Louis 7 meurt en1180. La situation territoriale du roi de france n'a pas beaucoup évolué. Cependant, on peut dire que ce roi, après quelques règnes successifs, ce roi a progréssé sur le plan politique, il commence a apparaître au regard de la féodalité comme un élément fédérateur. Ce sera l'oeuvre de son successeur, de Philippe Auguste de donner a la France une dimension nouvelle. L'autorité royale se tonifiepeu a peu mais au début de la dynastie Capétienne l'Etat n'a pas céssé de se disloquer et ce processus de désagrégation est très net au début de la dynaste Capétienne. L'économie est rurale et elle vit en autarcie, les finances sont rudimentaires. Il n'y a plus de moyens de lever les impots. Chez les premiers rois, il existe une conception patrimoniale. Il y a la pratique de la vassalité etl'administration est insuffisante. Dans ce cadre singulièrement modifié que se fait la rencontre entre le pouvoir et le droit. Cette période est appelée la période féodale ou encore la période seigneuriale, cela veut dire que le pouvoir désormais s'exerce non pas au niveau central, de Paris, mais il s'exerce désormais au niveau local, au niveau de la seigneurie. En ce qui concerne le droit, il estdevenu territorial. Cela veut dire qu'à l'intérieur d'un meme etat le droit est le meme pour tous. Le droit se forge dans un cadre local, avec la territorialité, le droit est encore plus morcelé comme le pouvoir est morcelé. On peut dire que c'est là la principale caractéristique juridique et politique de cette période.

CHAPITRE 1 = L'Etat démembré au temps féodaux.

Le territoire est morcelé enune multitude de seigneuries de dimensions variable. Des seigneuries aux frontières incertaines. Dans ce contexte de profonds morcellements, naturellement il y a toujours un roi. La situation politique de ce dernier est fortement malmenée. La monarchie a ce moment la est contaminée par le système féodale, la situation du roi est difficile. Au début du 11 ème siècle apparaissent des indices quiannoncent le renouveau futur de l'Etat.

Section 1 : Le pouvoir au main des seigneurs.

Ce système féodale et seigneurial peut etre défini comme une forme d'organisation politique et sociale qui résulte de l'échec de la politique carolingienne et les caractères de cette organisation féodale montre que l'état semble irrémédiablement condamné et le pouvoir a désormais une assise territorial quiest la seigneurie.

1)Un nouveau pouvoir aux antipodes de l'état : le système féodale

Ce sustème présente plusieurs caractères montrant que le système féodale s'inscrit dans un monde décomposé, un monde ou l'état n'assume plus sa mission, il n'y a plus d'état. Il y a plusieurs aspects

A) Le lien féodal

Le lien féodal signifie que le pouvoir s'exerce a l'échelon local et les rapports...
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