La Banque centrale européenne, l’Eurosystème et le Système européen de banques centrales

L’Eurosystème est chargé de définir et de mettre en œuvre la politique monétaire unique, pour tous les pays ayant adopté l’euro. Il se compose de la Banque centrale européenne (BCE), instituée le 1er juin 1998, et des banques centrales nationales (BCN) des pays ayant adopté l’euro, dont la Banque de France. Au sein de l’Eurosystème, les décisions sont centralisées au niveau du Conseil des gouverneurs (qui regroupe les membres du Directoire de la BCE et les gouverneurs des BCN de la zone euro) et la mise en œuvre des décisions est décentralisée au niveau des BCN. Par ailleurs, pour prendre en compte le fait que plusieurs pays de l’Union européenne (UE) n’ont pas encore adopté l’euro, le Système européen de banques centrales (SEBC) rassemble la BCE et toutes les banques centrales de l’UE. Les objectifs, les missions et les grandes lignes de l’organisation de l’Eurosystème et du SEBC sont fixés par le Traité et par le protocole sur les statuts du SEBC et de la BCE qui lui est annexé. Un règlement intérieur, révisé en 2004, prévoit les modalités détaillées du fonctionnement de la BCE.

Note d’information n° 139 Juin 2008 Direction de la Communication

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Objectifs et missiOns

Un objectif principal
Rappel historique Le traité de l’Union européenne, signé à Maastricht en 1992, prévoyait trois phases pour la réalisation de l’Union économique et monétaire (UEM). La troisième et dernière phase a débuté le 1er janvier 1999 avec la création de l’Union monétaire et la mise en place de la monnaie unique, l’euro. Trois ans plus tard, le 1er janvier 2002, les billets et pièces en euros ont remplacé les anciennes monnaies fiduciaires des États membres de l’Union monétaire.

simplicité, recherche du meilleur rapport coûtefficacité, décentralisation, continuité, harmonisation