Rapport de stage
• Date de création : 16 décembre 1918
• Adhésion à l’OMD : 1er juillet 1968
• Adhésion au GATT : 18 mai 1987
• Acceptation des accords de l’OMC : 1994
• Présidence de la région Afrique du nord-proche et moyen orient : depuis 2008
• Présidence au Maroc par l’OMD pour abriter un observatoire de l’éthique : 19 janvier 2010
• Trophée 2010 de la « modernisation des services publics au Maghreb par l’usage des NTIC »-(convention France-Maghreb).
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Je tiens à remercier dans un premier temps, Toute l’équipe pédagogique de l’institut .I.S.G.I les intervenants responsables de notre formation plus particulièrement M.soukrate Abdelkrim pour son suivi et accompagnement durant toute la période du stage.
Je voudrais remercier M.mouhidenne Abdelkader et l’équipe des services l’ordonnancement Et madame aicha outaib pour m’avoir bien expliqué toute la partie pratique et bien accueilli je la remercier pour la bonne ambiance qu’elle maintien au sein de l’administration.
D’une façon plus générale je tiens à remercier et à témoigner toute ma reconnaissance à l’ensemble des fonctionnaires de l’administration des douanes et impôts indirects pour l’intérêt porte tout au long de mon stage pour leur aide et précisions.
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Aperçu général sur l’administration des douanes et impôts indirects : Présentation : 1. rôles et missions de la douane 2. organisation de l’administration des douanes et impôts indirects 3. obligations et droits, pouvoir des agents de l’.A.D.I.I.
Notion de base de l’action de l’administration : 1. le territoire douanier 2. le territoire assujetti 3. l’importation 4. l’exportation 5. la mise à la consommation 6. la marchandise.
Les personnes habilitées à déclarer la marchandise : 1. le propriétaire des marchandises. 2. le transitaire. 3. le transporteur 4. les