Rapport de stage d'observation au sein de l'administration de l'orena
Rapport de stage d’observation au sein de :
Administration des Douanes et
Impôts Indirects
« DIRECTION RÉGIONALE DE L’ORIENTAL »
Encadré par : M.ZEJLI Mohamed Rapport de stage d’initiation ENCG-OUJDA 2
Avant-propos
Crée en 2003, l'École Nationale de Commerce et de Gestion est un établissement public qui s’intègre dans le cadre de l’ouverture de l’université …afficher plus de contenu…
Éligibilité : A l'exclusion des prohibitions générales et particulières ci-dessous, toutes les autres marchandises sont éligibles aux régimes économiques en douane à condition que l'on puisse identifier celles-ci au début et à la fin de l'opération sous régimes économiques.
Exclusions : L'article 115 du code des Douanes et Impôts Indirects stipule que sans préjudice des exclusion propres à chacun des régimes suspensifs précités, sont exclues …afficher plus de contenu…
Service de la gestion de la relation client et de l’aide à la décision :
Ce service a pour mission de veiller à la gestion de la relation client et à la réalisation des études techniques pour le compte de la direction.
Ce service est chargé notamment de