ETUDE | Recours au coût historique ou à la juste valeur et signification du résultat comptable |

ETUDE | Recours au coût historique ou à la juste valeur et signification du résultat comptable |

Depuis le 1er janvier 2005, nous assistons à une véritable mutation de la sphère comptable française. A l’instar de l’économie, la comptabilité est entrée dans le processus de globalisation par la mise en vigueur des normes comptables internationales IAS/IFRS applicables aux comptes individuels et consolidés des sociétés européennes faisant appel public à l’épargne ainsi qu’aux comptes consolidés des autres sociétés. Ce changement de référentiel marque une rupture dans la pratique comptable française.
En effet, jusqu’alors, le coût historique, image d’une comptabilité prudente, fiscaliste et juridique, était la convention d’évaluation de référence dès qu’une évaluation était nécessaire. L’évaluation des actifs au bilan se fondait ainsi sur leurs « coûts d’acquisition amortis ».
Mais la forte période d’inflation au cours des années 70 puis les scandales successifs des années 90 de grandes entreprises et institutions financières telles que la Barings ou ENRON montrent les limites du modèle qui ne cessera dès lors d’être remis en question.
La complexité croissante du monde économique, l’internationalisation des marchés financiers et l’influence grandissante des actionnaires au sein de l’entreprise amèneront finalement les organismes de normalisation des pratiques comptables à substituer progressivement la comptabilité fondée sur le principe du coût historique au concept de « juste valeur » (« fair value »).
Aujourd’hui, l’information comptable ne repose donc plus sur la notion de coût historique, mais sur celle de juste valeur, ce qui implique que les actifs et les passifs sont constatés aux états financiers selon leur valeur marchande ou de proches substituts. Les précurseurs du concept, à savoir la SEC et la FASB relayé par l’IASC au