REVISION PARTIEL HISTOIRE DU DROIT SEMESTRE II

-Les grands principes:
-La séparation des pouvoirs
-Les grands principes de souveraineté
-Les grands principes de liberté-égalité
-Droit naturelle : propriété, légicentrisme (place centrale accordée à la Loi)
(véto suspensif…)
Pouvoir législatif^^ de 1789-1814

I. La Période 1789 jusqu’au Directoire
A. Suprématie de la fonction législative
II. LE Consulat et l’Empire

Application Constitutionnelle du pcpe de séparation des pouvoirs
Découverte de la période des lumières,
Rousseausouveraineté populairedélégation matière exécutif/législatifpeuple Comparer les dernier les différentes organisations de la fonction législative de 1789 à 1814
(Assemblée ≠ chambre à l’époque) Chambre=connotation liée à l’ancien régime.
Périodes ou pouvoir législatif supérieur pouvoir exécutif et d’autres périodes où pouvoir exécutif supérieur Législative.
Fonction législative est primordialeprimauté de la fonction législative et subordination de l’exécutif. Exception, le gouvernement révolutionnaire. Les révolutionnaires de 1789-91-93 ont le sentiment que la Loi domine tout. LA puissance et la fonction législative sont primordial et le pouvoir exécutif est considéré comme subordonné et limité à l’exécution de la Loi.

Directoire : Il y a une certaine de continuité de la période conventionnelle jusqu’au Directoire. Les membres du Directoire sont persuadés de la supériorité de la Loi et du pouvoir législatif. Il y a une certaine réhabilitation de l’exécutif. Pour que les institutions fonctionnent, il faut que l’exécutif ait une certaine forme de manœuvre.

On redonne à l’exécutif un certain pouvoir règlementaire bien que toujours subordonnée. Aucune mesure afin de pallier aux difficultés entre les institutions (Directoire). Les difficultés sont réglés par le biais de coup d’Etat.
Suprématie du pouvoir législative qui tend à s’atténué sous le Directoire. Sous la Convention concentration pouvoir exception…